- Implementé par
-
Législation |
Pérou
|
2003
Mot clé:
Régime foncier, Propriété, Transfert, Terres abandonnées/terres vacantes, Terres publiques, Conservation du sol/amélioration du sol, Petits exploitants/paysans, Expropriation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Drainage/assèchement, Irrigation, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1997
Mot clé:
Régime foncier, Terres abandonnées/terres vacantes, Procédures judiciaires/procédures administratives, Propriété, Transfert, Conservation du sol/amélioration du sol, EIA, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1997
Mot clé:
Régime foncier, Transfert, Propriété, Terrains agricoles, Terres abandonnées/terres vacantes, Droits traditionnels/droits coutumiers, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel, Aire protégée, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1996
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Droits traditionnels/droits coutumiers, Forêt publique, Patrimoine culturel, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1996
Mot clé:
Servitude, Exploitation minière, Conservation du sol/amélioration du sol, Restrictions à l'utilisation, Propriété commune
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Pérou
|
2008
Mot clé:
Propriété, Terres publiques, Propriété commune, Propriété étrangère, Transfert, Terrains agricoles, Régime foncier, Droits traditionnels/droits coutumiers, Patrimoine culturel, Procédures judiciaires/procédures administratives, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
2008
Mot clé:
Propriété, Terres publiques, Propriété commune, Propriété étrangère, Transfert, Terrains agricoles, Régime foncier, Droits traditionnels/droits coutumiers, Patrimoine culturel, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
2009
Mot clé:
Institution, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Concession, Zonage, Coupe de bois/exploitation forestière, Contrat/accord, Inventaire, Espèces exotiques, Agro-foresterie, Boisement/reboisement, Sous-produits forestiers, Recherche, Inspection, Éco-audit, Normes environnementales, Monitorage, Petits exploitants/paysans, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Normes, Protection de l’environnement, Développement agricole, Planification territoriale, Terrains agricoles, Régime foncier, Droit d'usage, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Aménagement foncier, Procédures judiciaires/procédures administratives, Chasse/capture, Biodiversité, Flore sauvage, Produits de la chasse, Certification, Tourisme, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1995
Mot clé:
Servitude, Terres abandonnées/terres vacantes, Exploitation minière, Propriété commune, Restrictions à l'utilisation, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
2002
Mot clé:
Régime foncier, Propriété, Transfert, Expropriation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Drainage/assèchement, Irrigation, Production d'énergie hydroélectrique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1996
Mot clé:
Réforme agraire, Régime foncier, Développement agricole, Propriété commune, Terres abandonnées/terres vacantes, Terres publiques, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pérou
|
1996
Mot clé:
Réforme agraire, Expropriation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Terres abandonnées/terres vacantes
Source: FAO,
FAOLEX