- Implementé par
-
Législation |
Espagne
|
1989
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Normes environnementales, Érosion, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1989
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Eaux usées/déversement, Gestion des zones côtières, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1995
(1995)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Enregistrement, Gestion des déchets, Aire protégée, Protection de l'habitat, Normes de qualité de l'eau, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Eau à usage industriel, Monitorage, Déchets organiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2014
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Normes environnementales, Érosion, Concession, Drainage/assèchement, Port, Commission foncière, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Normes, Protection de l’environnement, Législation de base, Flore sauvage, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Institution, Enregistrement, Classement/déclassement, Espèces menacées, Chasse/capture, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Autorisation de pêche, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2009
Mot clé:
Commerce intérieur, Entité non-gouvernementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Protection du consommateur, Commerce/industrie/sociétés
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2002
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Système d'alerte précoce, Pollution du sol/qualité, Eaux usées/déversement, Institution, Inspection, Préservation de l'écosystème, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Changement de climat, Résidus, Qualité de l'air/pollution de l'air, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2013
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Pollution de la mer, Érosion, Planification environnementale, Zones marines protégées, Concession, Port, Zonage, Navigation, Aire protégée, Politique/planification, Législation de base, Drainage/assèchement, Aménagement foncier, Régime foncier, Terres privées, Droits de propriété, Terres publiques, Relevés/plans, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX