- Amende
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Législation |
Espagne
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2005
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Irrigation, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Ouvrages, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2003
(2015)
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Forêt privée, Forêt publique, Accès-à-l'information, Érosion, Biotechnologie, Recherche, Boisement/reboisement, Feux de forêts, Planification environnementale, Certification, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Normes environnementales, Aire protégée, Parasites/maladies, Mesures de protection des forêts, Zone de montagne, Monitorage, Protection des végétaux, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Protection des espèces, Bassin/captage/bassin versant, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
|
2001
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Institution, Approvisionnement en eau, Irrigation, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
|
2003
(2015)
Mot clé:
Maladie des poissons, Aquaculture, Médicaments, Hygiène/procédures sanitaires, Commerce intérieur, Commerce international, Inspection, Transport/dépôt, Institution, Aliments pour animaux, Santé des animaux, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Abattage, Désinfection, Hormones/stéroïdes, Normes, Parasites/maladies, Limite maximum de résidu, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Système d'alerte précoce, Pollution du sol/qualité, Inspection, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Résidus, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Espagne
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2018
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Protection de l'habitat, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Exploitation minière, Monitorage, Engrais/nutriments, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX