- Amende
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Législation |
Espagne
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2007
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Normes, Protection de l’environnement, Législation de base, Flore sauvage, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Institution, Enregistrement, Classement/déclassement, Espèces menacées, Chasse/capture, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Autorisation de pêche, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2005
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Irrigation, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Ouvrages, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2001
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Institution, Approvisionnement en eau, Irrigation, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2001
(2022)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Droits d'utilisation de l'eau, Institution, Institution de bassin, Politique/planification, Servitude, Concession, Associations d'usagers de l'eau, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, EIA, Zones humides, Ouvrages, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Abroge
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Législation |
Espagne
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2006
(2008)
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Protection de l'habitat, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Exploitation minière, Monitorage, Engrais/nutriments, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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1988
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Normes environnementales, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Pollution par les hydrocarbures, Exploitation minière, Institution, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
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Législation |
Espagne
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2016
Mot clé:
Développement durable, Institution, EIA, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Monitorage, Planification environnementale, Principe pollueur-payeur, Accès-à-l'information, Gestion communautaire, Collectivité locale, Législation de base, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Éco-audit, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2016
Mot clé:
Éco-audit, EIA, Certification, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2015
Mot clé:
Politique/planification, Fonds spécial, Subvention/incitation, Aquaculture, Pêche maritime
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2015
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Éco-audit, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Espagne
|
2018
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Protection de l'habitat, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Exploitation minière, Monitorage, Engrais/nutriments, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX