- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2008
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Déchets solides, Développement durable, Principe de précaution, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Politique/planification, Participation du public, Gaspillage alimentaire, Législation de base, Recyclage/réemploi, Emballage/étiquetage, Déchets dangereux, Enregistrement, Autorisation/permis, Inspection, Déchets organiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Législation de base, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Inspection, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Inspection, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Institution, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1999
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution de la mer, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
(2023)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Autorisation/permis, Politique/planification, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Échange de droits d'émission, Renforcement des capacités, Financement, Énergie renouvelable, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Substances dangereuses, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1991
(2008)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Développement agricole, Déchets organiques, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Planification environnementale, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, Gouvernance, Participation du public, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Plateau continental, Zone marine, Exploration, Autorisation/permis, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Législation de base, Normes environnementales, Commerce/industrie/sociétés, Gestion intégrée, Normes, Protection de l’environnement, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers, Pesticides, Médicaments, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Relations internationales/coopération
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
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Législation |
Lettonie
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2011
Mot clé:
Monitorage, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
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2006
(2012)
Mot clé:
Substances dangereuses, Transformation/manutention, Emballage/étiquetage, Normes environnementales, Commerce intérieur, Commerce international, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Monitorage, Inspection, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Émissions, Échange de droits d'émission, Changement de climat, Questions de procédures, Autorisation/permis, Monitorage, Organisation internationale, Relations internationales/coopération
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
(2012)
Mot clé:
Élimination de déchets, Déchets dangereux, Normes environnementales, Gestion des déchets, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2014
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
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2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Monitorage, Exploitation agricole, Production animale, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, EIA, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
Mot clé:
Hydrocarbures, Normes environnementales, Déchets dangereux, Normes, Protection de l’environnement, Émissions, Pollution par les hydrocarbures, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Institution, Gouvernance, Commerce intérieur, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Émissions, Normes, Zonage, Qualité de l'air/pollution de l'air
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2017
Mot clé:
Émissions, Collecte de données/déclarations, Changement de climat, Questions de procédures, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2013
Mot clé:
Émissions, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2005
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2007
(2008)
Mot clé:
Émissions, Normes environnementales, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Agents de lutte biologique, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
Mot clé:
Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Égouts, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2010)
Mot clé:
Monitorage, Normes environnementales, Questions de procédures, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2017
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2018
Mot clé:
Énergie renouvelable, Émissions, Changement de climat, Collecte de données/déclarations, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Questions de procédures, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2010
(2014)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2012
(2016)
Mot clé:
Pollution par les hydrocarbures, Normes environnementales, Eaux souterraines, Transport/dépôt, Zone marine, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2013
(2014)
Mot clé:
Royalties/redevances, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2002
(2013)
Mot clé:
Élimination de déchets, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution, Déchets ménagers, Zone de conservation des eaux, Monitorage, Accès-à-l'information, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX