- Implementé par
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Législation |
Chine
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2000
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Égouts, Eaux thermales et médicinales, Eau à usage industriel, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Certification, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2008
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Infractions/sanctions, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Gestion des déchets, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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1992
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Eaux usées/déversement, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2010
Mot clé:
Pastoralisme, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Ouvrages, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Redevances pour les eaux, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2008
Mot clé:
Pesticides, Eaux usées/déversement, EIA, Inspection, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2014
Mot clé:
Aire protégée, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Politique/planification, Institution, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2009
Mot clé:
EIA, Inspection, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
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2005
Mot clé:
Eaux usées/déversement, EIA, Inspection, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2009
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Inspection, Institution, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Politique/planification, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Planification environnementale, Inspection, Institution, Responsabilité/indemnisation, Accès-à-l'information, Participation du public, Infractions/sanctions, Collectivité locale, Politique/planification, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Institution, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Planification environnementale, Eaux usées/déversement, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Zone de conservation des eaux, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Monitorage, Aire protégée, Recyclage/réemploi, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2004
(2010)
Mot clé:
Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Institution, Planification environnementale, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2001
Mot clé:
Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Gouvernance, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2016
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l’environnement, Santé publique, Infractions/sanctions, Inspection, Préservation de l'écosystème, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Risques, Engrais/nutriments, Eaux souterraines, Inspection, Irrigation, Infractions/sanctions, Pesticides, Lutte contre la pollution, Eau potable, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Égouts, Eaux superficielles, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2022
Mot clé:
Monitorage, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2021
Mot clé:
Eaux souterraines, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Inspection, Politique/planification, Allocation/quota, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2017
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Infractions/sanctions, Inspection, Politique/planification, Aire protégée, Autorisation/permis, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2020
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Eau à usage industriel, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2020
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Eau à usage industriel, Zone de conservation des eaux, Santé publique, Eau potable
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2019
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2009
Mot clé:
Inspection, Monitorage, Système d'alerte précoce, Émissions
Source: FAO,
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Législation |
Chine
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2022
Mot clé:
Redevances pour les eaux, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX