- Amende
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Législation |
Azerbaidjan
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1999
(2020)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce/industrie/sociétés, Patrimoine culturel, Risques, Système d'alerte précoce, Éco-produits/processus écologique, EIA, Normes environnementales, Exploitation agricole, Organisme génétiquement modifié (OGM), Substances dangereuses, Déchets dangereux, Droits de l'homme, Inspection, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Lutte contre la pollution, Normes, Protection des végétaux, Gestion des resources en eau douce, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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2002
(2023)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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1998
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Recyclage/réemploi, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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2001
(2015)
Mot clé:
Redevances pour les eaux, Eau à usage récréatif, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Forage de puits/puits, Irrigation, Collectivité locale, Eau potable, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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1999
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Faune sauvage, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Ranch/reproduction en captivité, Protection de l'habitat, Espèces migratoires
Source: FAO,
FAOLEX