- Amende
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Législation |
Royaume-Uni
|
1995
(2021)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Institution, Planification environnementale, EIA, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Politique/planification, Pêche maritime, Pollution du sol/qualité, Certification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Inondation, Drainage/assèchement, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
1994
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Déchets solides, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Éco-produits/processus écologique, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Monitorage, Infractions/sanctions, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Recyclage/réemploi, Déchets organiques, Déchets dangereux, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Classement/déclassement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Développement agricole, Subvention/incitation, Produits agricoles, Lutte contre la pollution, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage, Lait/produits laitiers, Viande, Produits de la pêche, Régime foncier, Santé des animaux, Production animale, Production végétale, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Inondation, Eaux usées/déversement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX