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Forest and nature conservation Rules of Bhutan, 2006.

Pays/Territoire
Bhoutan
Type du document
Règlement
Date
2006
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Pêche, Forêts, Eau, Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Pêche continentale Gestion et conservation des pêches Engins de pêche/méthodes de pêche Institution Politique/planification Forêt publique Forêt privée Aire protégée Coupe de bois/exploitation forestière Infractions/sanctions Autorisation/permis Gestion communautaire Gestion forestière/conservation des forêts Développement durable Flore sauvage Protection des espèces
Aire géographique
Asie, Asie et Pacifique, Nations en développement sans littoral, Pays les moins avances, Asie du Sud
Entry into force notes
These Rules enter into force on 1 September 2006.
Résumé

These Rules implement provisions of the Forest and Nature Conservation Act, 1995.

Texte intégral
Anglais
Site web
www.moa.gov.bt

Références - Législation

Implemente

Forest and Nature Conservation Act of Bhutan, 1995.

Législation | Bhoutan | 1995

Mot clé: Loi-cadre, Institution, Politique/planification, Forêt publique, Forêt privée, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation durable, Législation de base, Flore sauvage, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Rules on biological corridors, 2006.

Législation | Bhoutan | 2006

Mot clé: Aire protégée, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Forest and Nature Conservation Rules and Regulations of Bhutan, 2017.

Législation | Bhoutan | 2000 (2017)

Mot clé: Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Politique/planification, Forêt publique, Forêt privée, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Inspection, Bassin/captage/bassin versant, Certification, Ramassage/récolte, Responsabilité/indemnisation, Marquage/identificacion, Monitorage, Parcs nationaux, Infractions/sanctions, Recherche, Bois, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Commerce international, Pâturage, Développement durable, Eaux continentales, Flore sauvage, Protection des espèces, Faune sauvage

Source: FAO, FAOLEX