- Implemente
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Exploitation minière, Exploration, Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Déchets dangereux, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Haute mer, Mer territoriale, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Navigation, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Planification environnementale, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, Gouvernance, Participation du public, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance, Collecte de données/déclarations, Accès-à-la-justice, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
-
Législation |
Lettonie
|
2009
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Émissions, Participation du public, Radiation, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Développement durable, EIA, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Changement de climat, Relations internationales/coopération, Évaluation/gestion des risques, Politique/planification, Biodiversité, Santé publique, Préservation de l'écosystème, Recherche, Accord international-mise en oeuvre, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Patrimoine culturel, Utilisation durable, Protection de l’environnement, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Éducation, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2008
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Gestion/conservation, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2007
(2013)
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Normes environnementales, Risques, Gouvernance, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2010)
Mot clé:
Monitorage, Normes environnementales, Questions de procédures, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2015
Mot clé:
Politique/planification, Développement durable, Planification environnementale, Biodiversité, Utilisation durable, Participation du public, Accès-à-l'information, Taxe/impôt, Lutte contre la pollution, Commerce intérieur, Éco-produits/processus écologique, Recherche, Emballage/étiquetage, Minéraux, Exploitation minière, Gouvernance, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Approvisionnement en eau, Égouts, Collectivité locale
Source: FAO,
FAOLEX