- Implementé par
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Législation |
Brésil
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1997
Mot clé:
Désertification, Recherche, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2006
(2008)
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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1993
Mot clé:
Institution, Recherche, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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1988
(2023)
Mot clé:
Risques, Gestion des zones côtières, Mise en application, Érosion, Aire marine, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Planification territoriale, Institution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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1990
(2023)
Mot clé:
Institution, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Monitorage, Infractions/sanctions, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2005
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Production d'énergie hydroélectrique, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Institution, Autorisation/permis, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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1983
Mot clé:
Institution, Aire protégée, Autorisation/permis, Mise en application, Infractions/sanctions, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2002
Mot clé:
Zonage, Production écologique/production biologique, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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1997
Mot clé:
Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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1986
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Aire marine, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2014
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Questions de procédures, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Infractions/sanctions, Classement/déclassement, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Questions de procédures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, EIA, Évaluation/gestion des risques, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Questions de procédures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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1999
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Protection des espèces, Protection des végétaux, Variété végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2012
(2019)
Mot clé:
Enregistrement, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Classement/déclassement, Royalties/redevances, Taxe/impôt, Substances dangereuses, Commerce intérieur, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Brésil
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2005
Mot clé:
Organisme génétiquement modifié (OGM), Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Production écologique/production biologique, Ressources génétiques, Inspection, Institution, Législation de base, Agents de lutte biologique, Biotechnologie, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2000
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2006
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Forêt publique, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Institution, Fonds spécial, Classement/déclassement, Monitorage, Peuples autochtones, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2011
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Politique/planification, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2012
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection des végétaux, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Droit d'usage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Agriculture familiale, Autorisation/permis, Protection des espèces, Développement durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Régime foncier, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Flore sauvage, Zonage, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2012
Mot clé:
Protection des végétaux, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Droit d'usage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Utilisation durable, Autorisation/permis, Développement durable, Protection des espèces, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Gestion/conservation, Flore sauvage, Zonage, Biodiversité, Zones humides, Gestion des zones côtières
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Pesticides, Classement/déclassement, Recherche, Transport/dépôt, Emballage/étiquetage, Institution, Enregistrement, Infractions/sanctions, Commerce intérieur, Commerce international, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Inspection, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Agents de lutte biologique, Mise en application, Évaluation/gestion des risques, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX