- Implemente
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Législation |
Union européenne
|
2008
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Déchets solides, Développement durable, Principe de précaution, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Politique/planification, Participation du public, Gaspillage alimentaire, Législation de base, Recyclage/réemploi, Emballage/étiquetage, Déchets dangereux, Enregistrement, Autorisation/permis, Inspection, Déchets organiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
(2014)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Radiation, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1999
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Conservation du sol/amélioration du sol, Législation de base, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
- Amende
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1993
Mot clé:
Enregistrement, Radiation, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Infractions/sanctions, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Institution, Ouvrages, Eau potable, Eaux usées/déversement, Redevances pour les eaux, Eau à usage industriel, Irrigation, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
(2021)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Institution, Planification environnementale, EIA, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Politique/planification, Pêche maritime, Pollution du sol/qualité, Certification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Inondation, Drainage/assèchement, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1990
(2019)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Éducation, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
(2018)
Mot clé:
Taxe/impôt, Législation de base, Institution, Eaux continentales, Navigation, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Gestion des resources en eau douce, Institution de bassin, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Pollution du sol/qualité, Normes, Protection de l’environnement, Minéraux, Élimination de déchets, Infractions/sanctions, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Eaux souterraines, Développement durable, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, EIA, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Radiation, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX