- Implemente
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Législation |
Union européenne
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1987
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Principe pollueur-payeur, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1999
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Conservation du sol/amélioration du sol, Législation de base, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Législation de base, Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Abroge
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Déchets organiques, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1996
Mot clé:
Santé des animaux, Parasites/maladies, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Élimination de déchets, Accès-à-l'information, Enregistrement, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1994
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2000
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Institution, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Exploitation minière, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets organiques, Classement/déclassement, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Autorisation/permis, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX