- Implementé par
-
Législation |
Lettonie
|
2001
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Santé publique, Planification environnementale, Normes environnementales, Évaluation/gestion des risques, Mise en application, Lutte contre la pollution, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Prévention des déchets, Enregistrement, Inspection, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Échange de droits d'émission, Autorisation/permis, Radiation, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2017
(2021)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Emballage/étiquetage, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Infractions/sanctions, Production végétale, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2017
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Monitorage, Lutte contre la pollution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Institution, Collecte de données/déclarations, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Collecte de données/déclarations, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2017
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1999
(2012)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Santé publique, Monitorage, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Substances dangereuses, Monitorage, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Changement de climat, Monitorage, Gouvernance, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Conservation de l'énergie/production de l'énergie
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2016
(2023)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Gouvernance, Responsabilité/indemnisation, Législation de base, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX