- Implementé par
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Pesticides, Protection des végétaux, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Protection des végétaux, Législation de base, Parasites/maladies, Inspection, Certification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2019
Mot clé:
Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Pesticides, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Santé publique, Monitorage, Évaluation/gestion des risques, Développement durable, Utilisation durable, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Éducation, Pollution du sol/qualité, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Protection du consommateur, Résidus, Limite maximum de résidu, Renforcement des capacités, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Parasites/maladies, Recherche, Protection des végétaux, Production écologique/production biologique, Eau potable, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2013
Mot clé:
Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Pesticides, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Santé publique, Monitorage, Évaluation/gestion des risques, Développement durable, Utilisation durable, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Éducation, Pollution du sol/qualité, Responsabilité/indemnisation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Protection du consommateur, Résidus, Limite maximum de résidu, Légumes/légumineuses, Renforcement des capacités, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Parasites/maladies, Recherche, Protection des végétaux, Production écologique/production biologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Production végétale, Protection des végétaux, Utilisation durable, Protection de l’environnement, Éducation, Évaluation/gestion des risques, Normes, Inspection, Transport/dépôt, Transformation/manutention, Résidus, Monitorage, Emballage/étiquetage, Petits exploitants/paysans, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2012
Mot clé:
Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Pesticides, Politique/planification, Santé publique, Protection de l’environnement, Participation du public, Autorisation/permis, Éducation, Monitorage, Inspection, Emballage/étiquetage, Commerce intérieur, Commerce international, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Transformation/manutention, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2012
Mot clé:
Politique/planification, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Pesticides, Lutte contre la pollution, Résidus, Monitorage, Collectivité locale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Inspection, Éducation, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Santé publique, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Santé publique, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Limite maximum de résidu, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2013
Mot clé:
Engrais/nutriments, Développement durable, Utilisation durable, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Agroécologie, Production écologique/production biologique, Gestion intégrée, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Subvention/incitation, Pesticides, Monitorage, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Production végétale, Associations d'usagers de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Substances dangereuses, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2004
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Organisme génétiquement modifié (OGM), Certification, Parasites/maladies, Enregistrement, Biotechnologie, Production végétale, Santé publique, Commerce intérieur, Commerce international, Royalties/redevances, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2011
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Production végétale, Pesticides, Collecte de données/déclarations, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
(2020)
Mot clé:
Protection des végétaux, Biosécurité, Pesticides, Politique/planification, Système d'alerte précoce, Institution, Agents de lutte biologique, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Développement agricole, Protection des végétaux, Pesticides, Enregistrement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2011
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Pesticides, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Autorisation/permis, Emballage/étiquetage, Enregistrement, Résidus, Institution, Royalties/redevances, Infractions/sanctions, Commerce intérieur, Inspection, Commerce international, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Agents de lutte biologique, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pesticides, Restrictions à l'utilisation, Autorisation/permis, Emballage/étiquetage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Agents de lutte biologique, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pesticides, Terres publiques, Restrictions à l'utilisation, Autorisation/permis, Emballage/étiquetage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Protection des végétaux, Pollution des eaux douces, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Pesticides, Taxe/impôt, Commerce intérieur, Collecte de données/déclarations, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Pesticides, Produits de nettoyage/détergents, Normes environnementales, Législation de base, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Certification, Inspection, Autorisation/permis, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
(2023)
Mot clé:
Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Collecte de données/déclarations, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
(2023)
Mot clé:
Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Parasites/maladies, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Matériel de reproduction/semences, Variété végétale, Cultures/pâtures, Parasites/maladies, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2013
Mot clé:
Pesticides, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Législation de base, Parasites/maladies, Développement agricole, Certification, Hygiène/procédures sanitaires, Commerce intérieur, Production végétale, Protection des végétaux, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Pesticides, Inspection, Autorisation/permis, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution du sol/qualité, Protection des végétaux, Toxicité/empoisonnement, Hygiène/procédures sanitaires, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses, Remise en état des sols
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2012
Mot clé:
Production écologique/production biologique, Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Institution, Aire protégée, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Protection des végétaux, Substances dangereuses, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Pesticides, Inspection, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Céréales/grains/riz, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Produits agricoles, Pesticides, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Désinfection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2005
(2012)
Mot clé:
Utilisation durable, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Feux de forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Fonds spécial, Subvention/incitation, Développement agricole, Utilisation durable, Biodiversité, Changement de climat, Protection des végétaux, Pesticides, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2014
Mot clé:
Production végétale, Protection des végétaux, Pesticides, Inspection, Autorisation/permis, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Production végétale, Pesticides, Institution, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Subvention/incitation, Éducation, Développement agricole
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Pesticides, Inspection, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pesticides, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Protection des végétaux, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Développement durable, Mise en application, Protection des végétaux, Gestion intégrée, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2014
Mot clé:
Pesticides, Lutte contre la pollution, Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Pollution du sol/qualité, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Législation de base, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Royalties/redevances, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Commerce international, Inspection, Institution, Emballage/étiquetage, Questions de procédures, Transformation/manutention, Protection de l’environnement, Participation du public, Politique/planification, Résidus, Éducation, Évaluation/gestion des risques, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2012
Mot clé:
Protection des végétaux, Inspection, Certification, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2013
(2014)
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Questions de procédures, Autorisation/permis, Éducation, Certification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
Protection des végétaux, Commerce intérieur, Transport/dépôt, Transformation/manutention, Accès-à-l'information, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
Production végétale, Transport/dépôt, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Hygiène/procédures sanitaires, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2012
Mot clé:
Enregistrement, Protection des végétaux, Questions de procédures, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2012
(2023)
Mot clé:
Pesticides, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Législation de base, Collecte de données/déclarations, Éducation, Mise en application, Inspection, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Commerce intérieur, Commerce international, Emballage/étiquetage, Monitorage, Infractions/sanctions, Protection des végétaux, Transformation/manutention, Santé publique, Recherche, Utilisation durable, Restrictions à l'utilisation, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2011
(2019)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Législation de base, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2020
Mot clé:
Protection de l’environnement, Gestion des déchets, Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Pesticides, Parasites/maladies, Production végétale, Protection des végétaux, Éducation, Inspection, Transport/dépôt, Certification, Classement/déclassement, Transformation/manutention, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Animaux aquatiques, Oiseaux, Insectes, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2010
Mot clé:
Inspection, Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces, Accès-à-l'information, Planification environnementale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Politique/planification, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Développement durable, Mise en application, Pollution du sol/qualité, Protection des végétaux, Gestion intégrée, Utilisation durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Parasites/maladies, Production végétale, Commerce intérieur, Commerce international, Inspection, Pesticides, Agents de lutte biologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Pesticides, Protection des végétaux, Autorisation/permis, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
(2016)
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Parasites/maladies, Inspection, Certification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Montenégro
|
2016
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Principe de précaution, Commerce intérieur, Transformation/manutention
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2020
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2011
Mot clé:
Pesticides, Protection des végétaux, Autorisation/permis, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2017
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes, Autorisation/permis, Pesticides, Protection des végétaux, Commerce intérieur, Hygiène/procédures sanitaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes, Autorisation/permis, Pesticides, Protection des végétaux, Commerce intérieur, Hygiène/procédures sanitaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
2013
(2019)
Mot clé:
Émissions, Couche d'ozone, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Pesticides, Législation de base, Substances dangereuses, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Commerce intérieur, Commerce international, Transport/dépôt, Désinfection, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Gouvernance, Transformation/manutention, Restrictions à l'utilisation, Emballage/étiquetage, Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Recyclage/réemploi, Inspection, Hydrocarbures, Mise en application, Royalties/redevances, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2012
Mot clé:
Inspection, Déchets organiques, Parasites/maladies, Produits agricoles, Agents de lutte biologique, Pesticides, Protection des végétaux, Évaluation/gestion des risques, Protection de l’environnement, Politique/planification, Éducation, Certification, Santé publique, Restrictions à l'utilisation, Résidus, Subvention/incitation, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau potable, Évaluation des ressources/des dommages, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2024
Mot clé:
Équipement, Inspection, Pesticides, Normes
Source: FAO,
FAOLEX