- Implementé par
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Législation |
Lettonie
|
2002
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution de la mer, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Aire marine, Législation de base, Normes de qualité de l'eau, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Inondation, Droit à l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Utilisation durable, Approvisionnement en eau, Zones humides, Aquaculture, Eaux usées/déversement, Eau à usage récréatif, Catastrophe, Relations internationales/coopération, Substances dangereuses, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Institution de bassin, Normes environnementales, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Eaux continentales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Classement/déclassement, Normes, Monitorage, Planification environnementale, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Normes environnementales, EIA, Institution, Monitorage, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets industriels
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Monitorage, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Eau potable, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Monitorage, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
Mot clé:
Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Développement durable, Substances dangereuses, Politique/planification, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République Tchèque
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2010
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
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2011
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Participation du public, EIA, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Pollution de la mer, Eaux continentales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Classement/déclassement, Normes, Monitorage, Planification environnementale, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Planification environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Législation de base, Politique/planification, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Monitorage, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Monitorage, Classement/déclassement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Politique/planification, Normes, Développement durable, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Planification environnementale, Normes environnementales, Classement/déclassement, Normes, Inspection, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prélèvement d'eau, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Inspection, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2002
Mot clé:
Élimination de déchets, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution, Déchets ménagers, Zone de conservation des eaux, Monitorage, Accès-à-l'information, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2016
Mot clé:
Eaux superficielles, Eau potable, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Monitorage, Inspection, Développement durable, Utilisation durable, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Normes, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
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2004
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Aire protégée, Politique/planification, Normes environnementales, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
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2019
Mot clé:
Eau potable, Commerce intérieur, Aire marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Recherche, Autorisation/permis, Loi-cadre, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Mise en application, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Eaux usées/déversement, Inondation, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Catastrophe, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Planification environnementale, Normes environnementales, Eaux continentales, Monitorage, Santé publique, Eau à usage récréatif, Eaux superficielles, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République Tchèque
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets industriels, Bassin/captage/bassin versant, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
Mot clé:
Eaux superficielles, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Protection de l’environnement, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
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2004
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Inondation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eau potable, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
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2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau potable, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2018
Mot clé:
Médicaments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2020
Mot clé:
Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Monitorage, Protection de l’environnement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2017
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Loi-cadre, Droits d'utilisation de l'eau, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX