- Implementé par
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Législation |
Irlande
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2008
Mot clé:
Aquaculture, Mariculture, Autorisation/permis, EIA, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Irlande
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2009
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2010
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pays-Bas
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2011
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Élimination de déchets, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
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2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
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2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2010
Mot clé:
Normes environnementales, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Navigation, Lutte contre la pollution, Mise en application, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
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2007
(2015)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
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2006
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Commerce international, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
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2007
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Monitorage, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Aquaculture, Mollusques, Re-empoissonnement/repeuplement, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Eaux usées/déversement, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
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2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Autorisation/permis, Mise en application, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
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2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
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2010
(2013)
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Slovénie
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2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2012
Mot clé:
Mesures de protection des forêts, Aire protégée, Gestion forestière/conservation des forêts, Engrais/nutriments, Autorisation/permis, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
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2004
(2014)
Mot clé:
Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
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2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
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2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Bassin/captage/bassin versant, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
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2017
Mot clé:
Exploitation agricole, Normes environnementales, Développement agricole, Normes, Protection de l’environnement, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
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2002
(2013)
Mot clé:
Élimination de déchets, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution, Déchets ménagers, Zone de conservation des eaux, Monitorage, Accès-à-l'information, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX