- Implementé par
-
Législation |
Allemagne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2011
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Élimination de déchets, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Monitorage, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Monitorage, Prélèvement d'eau, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2002
(2013)
Mot clé:
Pollution de la mer, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Aire marine, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Normes de qualité de l'eau, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Inondation, Droit à l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Utilisation durable, Approvisionnement en eau, Zones humides, Aquaculture, Eaux usées/déversement, Eau à usage récréatif, Risques, Relations internationales/coopération, Substances dangereuses, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Institution de bassin, Normes environnementales, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Droits de l'homme, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2009
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2009
(2015)
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
2006
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Développement durable, Substances dangereuses, Politique/planification, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Planification environnementale, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Monitorage, Eau potable, Aire protégée, Participation du public, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Monitorage, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Planification environnementale, Normes environnementales, Classement/déclassement, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Inspection, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Normes, Monitorage, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Normes environnementales, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Eau potable, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux souterraines, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Eaux continentales, Normes de qualité de l'eau, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Normes, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Animaux aquatiques, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Normes, Monitorage, Planification environnementale, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Relations internationales/coopération, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Radiation, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Mise en application, Risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Exploitation minière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Inondation, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2010
(2016)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Inondation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eau potable, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
(2012)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Aire protégée, Politique/planification, Normes environnementales, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2017
Mot clé:
Exploitation agricole, Normes environnementales, Développement agricole, Normes, Protection de l’environnement, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2023
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2023)
Mot clé:
Eau potable, Commerce intérieur, Aire marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Recherche, Autorisation/permis, Zone marine, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Mise en application, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Eaux usées/déversement, Inondation, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Risques, Système d'alerte précoce, Planification environnementale, Normes environnementales, Eaux continentales, Monitorage, Santé publique, Eau à usage récréatif, Eaux superficielles, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2009
(2015)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution par les hydrocarbures, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Eau potable, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux souterraines, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
2011
(2019)
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau potable, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2015
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2017
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2012)
Mot clé:
Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2002
(2013)
Mot clé:
Élimination de déchets, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution, Déchets ménagers, Zone de conservation des eaux, Monitorage, Accès-à-l'information, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2016
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX