- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Périodes, Chasse/capture, Gibier, Oiseaux, Faune sauvage, Rongeurs, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Eau publique, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ukraine
|
2017
Mot clé:
Politique/planification, Gouvernance, Développement durable, Sécurité environnementale, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Déchets industriels, Gestion des déchets, Déchets solides, Transport/dépôt, Santé publique, Déchets dangereux, Déchets organiques, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Gestion/conservation, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2007
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, Droits/redevances relatives à l'environnement, Mise en application, Mouvement transfrontière des déchets, Effet transfrontière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
(2013)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, EIA, Accès-à-l'information, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2007
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2008
Mot clé:
Législation de base, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2008
Mot clé:
Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
(2013)
Mot clé:
Législation de base, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2016)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Éco-audit, Inspection, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2007
(2019)
Mot clé:
Principe pollueur-payeur, Droits/redevances relatives à l'environnement, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Normes environnementales, Mise en application, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2007
(2020)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Planification environnementale, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Changement de climat, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Autorisation/permis, Normes environnementales, Émissions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Ranch/reproduction en captivité, Hygiène/procédures sanitaires, Abattage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Risques, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Transformation/manutention, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Organisme génétiquement modifié (OGM), Protection de l'habitat, Commerce intérieur, Inspection, Recherche, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Changement de climat, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2015)
Mot clé:
Planification environnementale, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Entité non-gouvernementale, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution de la mer, Évaluation des ressources/des dommages, Évaluation/gestion des risques, Pollution du sol/qualité, Politique/planification, Effet transfrontière, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2008
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Risques, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2007
Mot clé:
Législation de base, Mise en application, Pollution du sol/qualité, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2008
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Mise en application, Risques, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Biocarburant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1988
(2023)
Mot clé:
Patrimoine culturel, Protection de l'habitat, Aire protégée, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2017
(2018)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Loi-cadre, Gestion et conservation des pêches, Pêche continentale, Aquaculture, Pêche maritime, Poissons d'eau douce, Pêche non-commerciale, Collecte de données/déclarations, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Pêche étrangère, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Plateau continental, Zone marine, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Minéraux, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2011
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collectivité locale, Mise en application, Pollution des eaux douces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2013)
Mot clé:
Gestion/conservation, Monitorage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2014)
Mot clé:
Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2012
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Mouvement transfrontière des déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Hydrocarbures, Principe pollueur-payeur, Autorisation/permis, Enregistrement, Royalties/redevances, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Taxe/impôt, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Gouvernance, Commerce intérieur, Commerce international, Entité non-gouvernementale, Pollution par les hydrocarbures, Déchets organiques, Déchets solides, Prévention des déchets, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
(2013)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Mise en application, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2015
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution des eaux douces, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2014)
Mot clé:
Système d'alerte précoce, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Eaux superficielles, Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Évaluation/gestion des risques, Zones humides, Parcs nationaux, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Périodes, Chasse/capture, Gibier, Oiseaux, Faune sauvage, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, Politique/planification, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Remise en état des sols, Conservation du sol/amélioration du sol, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Mise en application, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2009
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2008
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Gestion/conservation, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2007
(2013)
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Normes environnementales, Risques, Gouvernance, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, Organisme génétiquement modifié (OGM), Principe pollueur-payeur, Protection de l’environnement, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2007
(2009)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Évaluation des ressources/des dommages, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2005
(2022)
Mot clé:
Énergie nucléaire, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Changement de climat, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Gestion intégrée, Collectivité locale, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pesticides, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Santé publique, Participation du public, Droit à un environnement propre/sain, Développement durable, Utilisation durable, Organisme génétiquement modifié (OGM), Responsabilité/indemnisation, Relations internationales/coopération, Droits de l'homme, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution par les hydrocarbures, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Eau potable, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux souterraines, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2006
(2018)
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Santé publique, Remise en état des sols, Lutte contre la pollution, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2016
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2016
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2015
(2017)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce/industrie/sociétés, Gaz naturel, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2015)
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Aire protégée, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Système d'alerte précoce, Collecte de données/déclarations, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Santé publique, Déchets dangereux, Inspection, Monitorage, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Gestion des déchets, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Biodiversité, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2016
(2023)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Gouvernance, Responsabilité/indemnisation, Législation de base, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2023
Mot clé:
Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Protection de l’environnement, Changement de climat, Développement durable, Recherche, Responsabilité/indemnisation, Principe de précaution, Gouvernance, Planification environnementale, Politique/planification, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Législation de base, Biodiversité, Utilisation durable, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Oiseaux, Subvention/incitation, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX