- Implementé par
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Emballage/étiquetage, Déchets ménagers, Déchets solides, Lutte contre la pollution, Normes, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Emballage/étiquetage, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Emballage/étiquetage, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2005
(2016)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Taxe/impôt, Lutte contre la pollution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Couche d'ozone, Émissions, Éco-produits/processus écologique, Déchets dangereux, Gouvernance, Questions de procédures, Exploitation minière, Développement durable, Minéraux, Charbon, Élimination de déchets, Radiation, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Dessalement de l'eau, Prélèvement d'eau, Redevances pour les eaux, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2001
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Emballage/étiquetage, Substances dangereuses, Enregistrement, Infractions/sanctions, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2006
Mot clé:
Emballage/étiquetage, Gestion des déchets, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2005
Mot clé:
Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Déchets solides, Accès-à-l'information, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2004
(2019)
Mot clé:
Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Recyclage/réemploi, Responsabilité/indemnisation, Classement/déclassement, Gestion des déchets, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Emballage/étiquetage, Déchets ménagers, Déchets solides, Lutte contre la pollution, Normes, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2005
Mot clé:
Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Emballage/étiquetage, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2001
(2011)
Mot clé:
Emballage/étiquetage, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Déchets non-ménagers, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2002
(2011)
Mot clé:
Élimination de déchets, Emballage/étiquetage, Enregistrement, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Inspection, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Déchets solides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Emballage/étiquetage, Recyclage/réemploi, Enregistrement, Certification, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2012
(2015)
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Emballage/étiquetage, Enregistrement, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX