- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Législation de base, Institution, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Politique/planification, Gaz naturel, Transport/dépôt, Préservation de l'écosystème, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Planification environnementale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Législation de base, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Politique/planification, Gaz naturel, Transport/dépôt, Préservation de l'écosystème, ZEE-Zone Economique Exclusive, Plateau continental
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
1990
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur, Gaz naturel, Énergie renouvelable, Politique/planification, Royalties/redevances, Inspection, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2005
(2016)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production d'énergie hydroélectrique, Énergie renouvelable, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2009
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Gaz naturel, Énergie renouvelable, Normes environnementales, Changement de climat, Couche d'ozone, Transport/dépôt, Recherche, Inspection, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Commerce intérieur, Inspection, Énergie renouvelable, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2013)
Mot clé:
Autorisation/permis, Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Institution, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Institution, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Royalties/redevances, Normes environnementales, Subvention/incitation, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Institution, Commerce intérieur, Enregistrement, Gaz naturel, Procédures judiciaires/procédures administratives, Plateau continental, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2003
(2019)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production d'énergie hydroélectrique, Contrat/accord, Commerce intérieur, Commerce international, Commerce/industrie/sociétés, Protection du consommateur, Santé publique, Éco-produits/processus écologique, Responsabilité/indemnisation, Normes environnementales, Mise en application, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
1999
(2005)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Changement de climat, Couche d'ozone, Législation de base, Énergie renouvelable, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Biocarburant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
1990
(2021)
Mot clé:
Expropriation, Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Concession, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Politique/planification, Contrat/accord, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Système d'alerte précoce, Mise en application, Inspection, Institution, Monitorage, Infractions/sanctions, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1999
(2022)
Mot clé:
Institution, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Autorisation/permis, Concession, Certification, Évaluation/gestion des risques, Gaz naturel, Royalties/redevances, Accès-à-l'information, Protection du consommateur, Charbon, Protection de l’environnement, Protection sociale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, ZEE-Zone Economique Exclusive, Exploitation minière, Hydrocarbures, Risques, Pollution de la mer, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX