- Implementé par
-
Législation |
Slovaquie
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Émissions, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République Tchèque
|
2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Lutte contre la pollution, Couche d'ozone, Émissions, Substances dangereuses, Monitorage, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Planification territoriale, Exploitation minière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
(2011)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1997
(2004)
Mot clé:
Terres publiques, Enregistrement, Infractions/sanctions, Tourisme, Inventaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Normes, Inspection, Mise en application, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2002
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Pollution par les hydrocarbures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Déchets dangereux, Inventaire, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2003
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
(2006)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers, Eaux usées/déversement, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2002
(2010)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers, Eaux usées/déversement, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2004
Mot clé:
Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Infractions/sanctions, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2004
Mot clé:
Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2010
(2015)
Mot clé:
Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Santé publique, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2012
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Principe pollueur-payeur, Déchets dangereux, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Substances dangereuses, Monitorage, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2010
(2014)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2008
Mot clé:
Sous-produits animaux, Autorisation/permis, Hygiène/procédures sanitaires, Éducation, Recherche, Normes, Aliments pour animaux, Production animale, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
2003
(2021)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Biocarburant, Déchets organiques, Exploitation minière, Législation de base, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Déchets dangereux, Politique/planification, Santé publique, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Royalties/redevances, Éducation, Responsabilité/indemnisation, Emballage/étiquetage, Enregistrement, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX