- Implementé par
-
Législation |
Belgique
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Zone marine, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Substances dangereuses, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Mise en application, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Législation de base, Politique/planification, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Émissions, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets industriels, Radiation, Protection des végétaux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1999
(2007)
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Eau potable, Forage de puits/puits, Autorisation/permis, Expropriation, Irrigation, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Dessalement de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
(2008)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Eau publique, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2012
Mot clé:
Politique/planification, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Pesticides, Lutte contre la pollution, Résidus, Monitorage, Collectivité locale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Inspection, Éducation, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2006
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2003
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Eaux continentales, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Droit à l'eau, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Infractions/sanctions, Mise en application, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2006
Mot clé:
Aquaculture, Pollution des eaux douces, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2008
Mot clé:
Aquaculture, Mariculture, Autorisation/permis, EIA, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2013
(2016)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Gestion des resources en eau douce, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inondation, Enregistrement, Expropriation, Monitorage, Approvisionnement en eau, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
(2013)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, EIA, Accès-à-l'information, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2011)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
(2014)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2005
Mot clé:
Eau potable, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces, Normes, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2006
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Classement/déclassement, Mise en application, Infractions/sanctions, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2007
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Patrimoine culturel, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Classement/déclassement, Planification environnementale, Aire protégée, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Zone de conservation des eaux, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2011
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Élimination de déchets, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2010
Mot clé:
Régime foncier, Collecte de données/déclarations, Relevés/plans, Zonage, Cadastre/enregistrement des terres, Monitorage, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2011
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2011
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Monitorage, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prélèvement d'eau, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Inspection, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2011
(2015)
Mot clé:
Autorisation/permis, Protection du consommateur, Contrat/accord, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Procédures judiciaires/procédures administratives, Principe pollueur-payeur, Eau potable, Égouts, Redevances pour les eaux, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2005
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Planification environnementale, Inondation, Politique/planification, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2008)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2005
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Monitorage, Prélèvement d'eau, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Monitorage, Classement/déclassement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Institution, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, EIA, Planification environnementale, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2003
(2013)
Mot clé:
Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Lutte contre la pollution, Législation de base, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Substances dangereuses, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Mise en application, Bassin/captage/bassin versant, Gestion intégrée, Utilisation durable, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2010
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Monitorage, Institution, Enregistrement, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
(2010)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Redevances pour les eaux, Droits/redevances relatives à l'environnement, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Monitorage, Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Autorisation/permis, Normes environnementales, Émissions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Ranch/reproduction en captivité, Hygiène/procédures sanitaires, Abattage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Normes environnementales, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2008)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Inspection, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Eau potable, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces, Normes, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2005
Mot clé:
Eau potable, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces, Normes, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2001
(2018)
Mot clé:
Déchets ménagers, Gestion des déchets, Égouts, Approvisionnement en eau, Eau potable, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable, Utilisation durable, Zones humides, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Eau à usage récréatif
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2021)
Mot clé:
Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Normes environnementales, EIA, Institution, Monitorage, Inspection, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Transport/dépôt, Radiation, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
1995
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Planification environnementale, EIA, Institution, Accès-à-l'information, Conservation du sol/amélioration du sol, Fonds spécial, Législation de base, Infractions/sanctions, Gestion des déchets, Radiation, Pollution sonore (de l'environnement), Préservation de l'écosystème, Principe de précaution, Responsabilité/indemnisation, Éducation, Recherche, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Politique/planification, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2003
Mot clé:
Politique/planification, Eaux continentales, Eaux superficielles, Préservation de l'écosystème, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2003
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Institution, Institution de bassin, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Gouvernance, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2001
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2003
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1979
(2003)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2002
(2013)
Mot clé:
Pollution de la mer, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Aire marine, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Normes de qualité de l'eau, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Inondation, Droit à l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Utilisation durable, Approvisionnement en eau, Zones humides, Aquaculture, Eaux usées/déversement, Eau à usage récréatif, Risques, Relations internationales/coopération, Substances dangereuses, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Institution de bassin, Normes environnementales, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Droits de l'homme, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Monitorage, Eau potable, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2001
(2022)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Droits d'utilisation de l'eau, Institution, Institution de bassin, Politique/planification, Servitude, Concession, Associations d'usagers de l'eau, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, EIA, Zones humides, Ouvrages, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2004
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Accès-à-l'information, Politique/planification, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Monitorage, Eau potable, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Monitorage, Eau potable, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2004
Mot clé:
Institution de bassin, Zone de conservation des eaux, Bassin/captage/bassin versant, Planification environnementale, Eaux continentales, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
1999
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Servitude, Associations d'usagers de l'eau, Institution de bassin, Égouts, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2009
(2015)
Mot clé:
Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Institution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Transport/dépôt, Inspection, Politique/planification, Eaux souterraines, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Classement/déclassement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Subvention/incitation, Fonds spécial, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Aire protégée, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2011
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Monitorage, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Aquaculture, Mollusques, Re-empoissonnement/repeuplement, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Eaux usées/déversement, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Législation de base, Développement agricole, Exploitation agricole, Subvention/incitation, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Monitorage, Eau potable, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
(2016)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Biocarburant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2010
Mot clé:
Accès-à-l'information, Zonage, Zone de conservation des eaux, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
2006
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Développement durable, Substances dangereuses, Politique/planification, Classement/déclassement, Monitorage, Pollution des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2010
(2023)
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Eau de pluie, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Eaux continentales, Égouts, Déchets non-ménagers, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2010
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Zonage, Accès-à-l'information, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2012
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Monitorage, Institution, Enregistrement, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2010
(2013)
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, EIA, Monitorage, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Mise en application, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2013
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Liechtenstein
|
2003
(2017)
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Engrais/nutriments, Production végétale, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Financement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Expropriation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Cour/tribunaux, Règlement des différends, Mise en application, Infractions/sanctions, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Planification environnementale, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Monitorage, Eau potable, Aire protégée, Participation du public, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Collecte de données/déclarations, Cour/tribunaux, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Protection de l'habitat, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Santé des animaux, Production animale, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
(2017)
Mot clé:
Planification environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Politique/planification, Législation de base, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
(2016)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Substances dangereuses, Produits agricoles, Engrais/nutriments, Protection des végétaux, Toxicité/empoisonnement, Législation de base, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2014)
Mot clé:
Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2008
Mot clé:
Zone marine, Aire protégée, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Eaux continentales, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Droits d'utilisation de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Fonds spécial, Subvention/incitation, Développement agricole, Utilisation durable, Biodiversité, Changement de climat, Protection des végétaux, Pesticides, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Eau potable, Pollution des eaux douces, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2006
(2010)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Politique/planification, Eaux continentales, Système d'alerte précoce, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Inondation, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2009
Mot clé:
Institution, Fonds spécial, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2009
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2009
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2009
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2011
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Participation du public, EIA, Autorisation/permis, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Institution, Institution de bassin, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
(2018)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Institution, Redevances pour les eaux, Règlement des différends, Accès-à-la-justice
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2005
(2019)
Mot clé:
EIA, Effet transfrontière, Monitorage, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2014)
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Enregistrement, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Subvention/incitation, Éducation, Développement agricole
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Monitorage, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Monitorage, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Monitorage, Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Planification environnementale, Normes environnementales, Classement/déclassement, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Inspection, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Politique/planification, Institution de bassin, Droits d'utilisation de l'eau, EIA, Planification environnementale, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Financement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Eau potable, Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Approvisionnement en eau, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Mise en application, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Politique/planification, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2015
Mot clé:
Pollution de la mer, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Prélèvement d'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, Politique/planification, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Remise en état des sols, Conservation du sol/amélioration du sol, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Normes environnementales, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Eau potable, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Bassin/captage/bassin versant, Eaux souterraines, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Eaux continentales, Normes de qualité de l'eau, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Normes, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Animaux aquatiques, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Normes, Monitorage, Planification environnementale, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Relations internationales/coopération, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2017
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Monitorage, Classement/déclassement, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Inondation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eau potable, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Bassin/captage/bassin versant, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Collecte de données/déclarations, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
(2012)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Aire protégée, Politique/planification, Normes environnementales, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2003
(2013)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Autorisation/permis, Monitorage, Questions de procédures, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2017
Mot clé:
Exploitation agricole, Normes environnementales, Développement agricole, Normes, Protection de l’environnement, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2004
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Éco-produits/processus écologique, Institution de bassin
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Pesticides, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, Pollution du sol/qualité, Transport/dépôt, Infractions/sanctions, Eaux usées/déversement, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Préservation de l'écosystème, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2022
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Institution, Normes de qualité de l'eau, Développement durable, Utilisation durable, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Eaux souterraines, Monitorage, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2022
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Enregistrement, Eaux souterraines, EIA, Développement durable, Insuffisance d'eau/sécheresse, Mise en application, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2023
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2021)
Mot clé:
Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Taille, Prises accessoires, Mammifères marins, Maillage, Animaux aquatiques, Débarquement, Poissons cartilagineux, EIA, Protection des espèces, Aire marine, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2023)
Mot clé:
Eau potable, Commerce intérieur, Aire marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Recherche, Autorisation/permis, Zone marine, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Mise en application, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Eaux usées/déversement, Inondation, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Risques, Système d'alerte précoce, Planification environnementale, Normes environnementales, Eaux continentales, Monitorage, Santé publique, Eau à usage récréatif, Eaux superficielles, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2018
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Enregistrement, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2010)
Mot clé:
Monitorage, Normes environnementales, Questions de procédures, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
(2009)
Mot clé:
Eaux superficielles, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Ouvrages, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2008
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Changement de climat, Responsabilité/indemnisation, EIA, Mise en application, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, Éducation, Émissions, Planification environnementale, Pollution des eaux douces, Gouvernance, Substances dangereuses, Inspection, Institution, Fonds spécial, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, Santé publique, Participation du public, Subvention/incitation, Développement durable, Utilisation durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Bassin/captage/bassin versant, Contrat/accord, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Forage de puits/puits, Égouts, Eau potable, Biodiversité, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution par les hydrocarbures, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Eau potable, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux souterraines, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
2011
(2019)
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau potable, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Irrigation, Lutte contre la pollution, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions, Santé publique, Santé des animaux, Eaux usées/déversement, Recyclage/réemploi, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Gestion intégrée, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2015
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2013
Mot clé:
Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux, Eau potable, Prélèvement d'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Zonage, Ouvrages, Bassin/captage/bassin versant, Engrais/nutriments, Gestion des resources en eau douce, Substances dangereuses, Questions de procédures, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2017
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2015
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2015
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2004
(2016)
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Zonage, Normes environnementales, Politique/planification, Monitorage, Effet transfrontière, Infractions/sanctions, Institution de bassin, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2012)
Mot clé:
Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2010
(2014)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2016
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Normes, Normes de qualité de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2019
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2016
(2023)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Gouvernance, Responsabilité/indemnisation, Législation de base, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX