Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Délibération du bureau de l’assemblée de la province Nord n° 86-2001/BPN du 20 avril 2001 fixant la liste des espèces végétales protégées en province Nord.

Pays/Territoire
Nouvelle-Calédonie (France)
Type du document
Règlement
Date
2001
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Flore sauvage Protection des espèces
Aire géographique
Asie et Pacifique, Pays de l'Union Européenne, Mélanésie, Océanie, Petits états insulaires en développement, Pacifique Sud
Résumé

La présente délibération fixe la liste des espèces végétales protégées en province Nord.

Texte intégral
Français
Site web
www.juridoc.gouv.nc

Références - Législation

Implemente

Délibération de l’assemblée de la province Nord n° 23-2001/APN du 20 mars 2001 relative à la protection de la faune, de la flore et des espaces naturels en province Nord.

Législation | Nouvelle-Calédonie (France) | 2001

Mot clé: Planification environnementale, Protection de l'habitat, Patrimoine culturel, Politique/planification, Espèces exotiques, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage

Source: FAO, FAOLEX