Decreto Nº 4.064 - Requisitos ambientales y zoosanitarios para la realización de las actividades de zoocría de especímenes de la especie Hélix aspersa.

Sujet

Pêche, Eau, Espèces sauvages et écosystèmes

Mot clé

Aquaculture Mollusques Hygiène/procédures sanitaires EIA Maladie des poissons Pollution de la mer Santé des animaux Pollution des eaux douces Lutte contre la pollution Ranch/reproduction en captivité Monitorage

Aire géographique

Amazone, Amériques, États Andean, Pacifique du Est, Amérique latine et Caraïbes, Pacifique du Nord-Est, Amérique du Sud, Pacifique du Sud-Est

Résumé

El presente Decreto regula los requisitos y procedimientos ambientales y zoosanitarios para la realización de las actividades de zoocría con fines comerciales de especímenes de la especie Hélix aspersa que se encuentran en el territorio nacional, en ciclo cerrado, abierto y mixto.

Texte intégral

Espagnol

Site web

www.imprenta.gov.co

Références - Législation

Implemente

Ley Nº 1011 - Reglamenta la actividad de la helicicultura.

Législation | Colombie | 2006

Mot clé: Mollusques, Ranch/reproduction en captivité, EIA, Monitorage, Hygiène/procédures sanitaires

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Resolución Nº 1.569 - Planes de manejo ambiental para el funcionamiento de zoocriaderos con fines comerciales de la especie Helix aspersa.

Législation | Colombie | 2009

Mot clé: Pollution de la mer, Aquaculture, Mollusques, Hygiène/procédures sanitaires, EIA, Maladie des poissons, Normes, Santé des animaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Ranch/reproduction en captivité, Monitorage

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Decreto Nº 1076 - Decreto Único Reglamentario del Sector Ambiente y Desarrollo Sostenible.

Législation | Colombie | 2015

Mot clé: Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement durable, Développement agricole, Peuples autochtones, Droits de propriété, Fonds spécial, Crédit, Mesures financières agricoles, Mesures fiscales et de marché, Commerce intérieur, Commerce international, Recherche, Commerce/industrie/sociétés, Utilisation durable, Tourisme, Financement, Émissions, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Navigation, Aire protégée, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Droit d'accès, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Parcs nationaux, Biodiversité

Source: FAO, FAOLEX