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Décret nº 2008-312 portant organisation du ministère de la pêche maritime et continentale, chargé de l'aquaculture.

Pays/Territoire
Congo
Type du document
Règlement
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République du Congo nº 33, 14 août 2008, p. 1841 et 1842.
Sujet
Pêche
Mot clé
Institution Pêche continentale Pêche maritime Aquaculture
Aire géographique
Afrique, Afrique Centrale, Atlantique Sud
Résumé

Le présent décret porte organisation du ministère de la pêche maritime et continentale, chargé de l'aquaculture, organe d'exécution de la politique définie par le Président de la République en ces domaines.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implementé par

Décret nº 2008-315 portant attributions et organisation de la direction générale de l'aquaculture.

Législation | Congo | 2008

Mot clé: Institution, Aquaculture

Source: FAO, FAOLEX

Décret nº 2008-314 portant attributions et organisation de la direction générale de la pêche continentale.

Législation | Congo | 2008

Mot clé: Institution, Pêche continentale

Source: FAO, FAOLEX

Décret nº 2008-313 portant attributions et organisation de la direction générale de la pêche maritime.

Législation | Congo | 2008

Mot clé: Institution, Pêche maritime

Source: FAO, FAOLEX

Décret nº 2008-316 portant attributions et organisation de l'inspection générale des pêches et de l'aquaculture.

Législation | Congo | 2008

Mot clé: Institution, Pêche continentale, Pêche maritime, Aquaculture

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté n° 9158 du 18 novembre 2010 fixant les attributions et l’organisation des services et des bureaux des directions et du centre rattachés au cabinet.

Législation | Congo | 2010

Mot clé: Institution, Pêche continentale, Pêche maritime, Aquaculture

Source: FAO, FAOLEX

Décret nº 2012-173 du 12 mars 2012 portant composition et fonctionnement du comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture.

Législation | Congo | 2012

Mot clé: Institution, Pêche continentale, Pêche maritime, Aquaculture

Source: FAO, FAOLEX