- Implemente
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Législation |
Tchad
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1998
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Protection de l’environnement, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Planification territoriale, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Aire protégée, Élimination de déchets, EIA, Risques, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Patrimoine culturel, Système d'alerte précoce, Éducation, Eaux usées/déversement, Émissions, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Pollution sonore (de l'environnement), Principe pollueur-payeur, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Déchets dangereux, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
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Législation |
Tchad
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2011
Mot clé:
Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Pesticides, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchad
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2012
Mot clé:
Institution, Inspection, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchad
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2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Système d'alerte précoce, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Inspection, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchad
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2018
Mot clé:
Accès-à-l'information, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Décentralisation, Éducation, Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Déchets organiques, Emballage/étiquetage, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Utilisation durable, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Médicaments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchad
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2021
Mot clé:
Transformation/manutention, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, Monitorage, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchad
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2018
Mot clé:
Éducation, Substances dangereuses, Inventaire, Monitorage, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Transformation/manutention, Protection de l’environnement, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchad
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2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Éducation, EIA, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Subvention/incitation, Inspection, Commerce international, Emballage/étiquetage, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Recyclage/réemploi, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Utilisation durable, Taxe/impôt, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Monitorage, Changement de climat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX