Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Décret n° 90-178 portant modalités d'exercice de la chasse au Togo.

Pays/Territoire
Togo
Type du document
Règlement
Date
1990
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel, 5 décembre 1990, p. 38 à 40.
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Chasse/capture Autorisation/permis de chasse Équipement de chasse/méthodes de chasse
Aire géographique
Afrique, Pays les moins avances, Atlantique Nord, Afrique de l'Ouest
Résumé

Ce décret réglemente l'exercice de la chasse au Togo, notamment la petite chasse, la chasse sportive et le tourisme cynégétique, et la chasse coutumière.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Ordonnance nº 4 du 16 janvier 1968 réglementant la protection de la faune et l'exercice de la chasse au Togo.

Législation | Togo | 1968

Mot clé: Législation de base, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Autorisation/permis de chasse, Aire protégée, Gestion/conservation, Faune sauvage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX