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Décret n° 2017-1716 du 20 décembre 2017 portant classement du parc naturel régional de la Sainte-Baume (région Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2017
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Aire protégée Faune sauvage Flore sauvage
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent décret classe en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de «parc naturel régional de la Sainte-Baume»: dans le département du Var, en totalité les territoires des communes de: Belgentier, La Celle, Mazaugues, Méounes-lès-Montrieux, Nans-Les-Pins, Néoules, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Zacharie, Signes; en partie, les territoires des communes de: Le Beausset, Brignoles, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Evenos, Pourcieux, Pourrières, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Solliès-Toucas, Tourves; dans le département des Bouches-du-Rhône: en totalité, le territoire de la commune de Cuges-Les-Pins; et en partie, les territoires des communes de: Auriol, Gémenos, Roquevaire.

Texte intégral
Français
Site web
www.legifrance.gouv.fr