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Décret exécutif n° 16-89 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 portant organisation de l’administration centrale du ministère des ressources en eau et de l’environnement.

Pays/Territoire
Algérie
Type du document
Règlement
Date
2016
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Environnement gén., Eau
Mot clé
Planification environnementale Institution Politique/planification
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord
Résumé

Le présent décret fixe l’organisation de l’administration centrale du ministère des ressources en eau et de l’environnement.

Texte intégral
Français
Site web
www.joradp.dz

Références - Législation

Abroge

Décret exécutif n°10-291 du 17 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 23 novembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif nº 2000-325 portant organisation de l'administration centrale du ministère des ressources en eau.

Législation | Algérie | 2010

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX

Décret exécutif nº 2000-325 portant organisation de l'administration centrale du ministère des ressources en eau.

Législation | Algérie | 2000

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Décret exécutif n° 17-317 du 13 Safar 1439 correspondant au 2 novembre 2017 portant organisation de l’administration centrale du ministère des ressources en eau.

Législation | Algérie | 2017

Mot clé: Planification environnementale, Institution, Politique/planification

Source: FAO, FAOLEX