Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Décret exécutif n° 16-243 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, du développement rural et de la pêche.

Pays/Territoire
Algérie
Type du document
Règlement
Date
2016
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Agriculture et développement rural, Pêche
Mot clé
Institution Gouvernance
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord
Résumé

Le présent décret fixe l’organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, du développement rural et de la pêche.

Texte intégral
Français
Site web
www.joradp.dz

Références - Législation

Abroge

Décret exécutif n° 2000-149 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture.

Législation | Algérie | 2000

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX

Décret exécutif nº 2000-123 fixant les attributions du Ministre de la pêche et des ressources halieutiques.

Législation | Algérie | 2000

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Décret exécutif n° 16-244 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 fixant l'organisation de l'administration centrale de la direction générale des forets.

Législation | Algérie | 2016

Mot clé: Institution, Gouvernance

Source: FAO, FAOLEX

Décret exécutif n° 17-61 du 8 Joumada El Oula 1438 correspondant au 5 février 2017 fixant l’organisation et le fonctionnement de l'inspection générale du ministère de l'agriculture, du développement rural et de la pêche.

Législation | Algérie | 2017

Mot clé: Développement agricole, Institution, Gouvernance, Gestion et conservation des pêches

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Décret exécutif n° 20-129 du 28 Ramadhan 1441 correspondant au 21 mai 2020 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et du développement rural.

Législation | Algérie | 2020

Mot clé: Institution, Gouvernance, Développement agricole, Production écologique/production biologique, Terrains agricoles, Santé des animaux, Protection des animaux, Protection des végétaux, Parasites/maladies

Source: FAO, FAOLEX