- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2006
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Eau à usage récréatif
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
1991
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
1979
(2003)
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Espèces menacées, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1975
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1979
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1991
(2008)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Développement agricole, Déchets organiques, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
1992
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tchéquie
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2001
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Institution, Gestion des resources en eau douce, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Inondation, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX