- Implemente
-
Législation |
Pays-Bas
|
2006
(2020)
Mot clé:
Planification territoriale, Institution, EIA, Politique/planification, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1963
(2012)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Transport/dépôt, Radiation, EIA, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1979
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, EIA, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Normes environnementales, Subvention/incitation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Émissions, Échange de droits d'émission, Politique/planification, Normes, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2015
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Législation de base, Coupe de bois/exploitation forestière, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Politique/planification, Oiseaux, Aire marine, Protection des espèces, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce d'espèces, Animal dangereux/animal nocif, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2016
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, EIA, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Normes environnementales, Subvention/incitation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX