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Dahir sur la conservation et l'exploitation des forêts, modifié par Dahir du 17 avril 1959 et du 21 juillet 1960.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Législation
Date
1917
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Photocopie, p. 22.
Sujet
Forêts
Mot clé
Législation de base Gestion forestière/conservation des forêts Mesures de protection des forêts Forêt privée Forêt publique Érosion Coupe de bois/exploitation forestière Contrat/accord Droits traditionnels/droits coutumiers Boisement/reboisement Défrichement Infractions/sanctions Feux de forêts Autorisation/permis
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Ce dahir porte régime général relatif à la conservation et à l'exploitation des forêts. Il est formé par 84 articles répartis en 8 titres: Régime et domaine forestier (I); aliénation des produits (II); exploitations et recolements (III); droits d'usage (IV); défrichement et reboisement (V); police et conservation des forêts (VI); contestation des délits (VII); poursuite et réparation des délits (VIII).

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implementé par

Décret n° 2-10-342 approuvant le cahier des charges générales pour la vente des coupes de produits forestiers dans les forêts domaniales ou soumises au régime forestier.

Législation | Maroc | 2011

Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Forêt publique

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté réglementant les conditions de l'exploitation, du colportage, de la vente et de l'exportation du liège, écorce à tan, glands, charbon, bois, cendre de bois, produits résineux, complété par l'arrêté du 4 juillet 1942.

Législation | Maroc | 1918

Mot clé: Transport/dépôt, Commerce international, Bois, Sous-produits forestiers, Bois de chauffe, Autorisation/permis

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté relatif aux mesures à prendre en vue de prevenir les incendies des forêts.

Législation | Maroc | 1918

Mot clé: Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du 15 janvier 1921 réglant le mode d'exercice du droit au parcours dans les forêts domaniales.

Législation | Maroc | 1921

Mot clé: Droits traditionnels/droits coutumiers, Droit d'accès

Source: FAO, FAOLEX