Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Dahir n° 1-10-84 du 25 moharrem 1434 (10 décembre 2012) portant publication de l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 aout 1996.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Législation
Date
2012
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin Officiel du Royaume du Maroc Nº 6228-6 rabii II 1435 (6-2-2014), p.344-361.
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Oiseaux Gestion/conservation Protection de l'habitat Protection des espèces
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent dahir publie l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

Texte intégral
Français
Site web
www.sgg.gov.ma