- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Législation de base, Politique/planification, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1999
(2007)
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Eau potable, Forage de puits/puits, Autorisation/permis, Expropriation, Irrigation, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Dessalement de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
(2008)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Eau publique, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2005
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau minérale, Emballage/étiquetage, Normes, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Eau potable, Législation de base, Pollution des eaux douces, Normes, Approvisionnement en eau, Entité non-gouvernementale, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2004
(2023)
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau minérale, Normes, Inspection, Emballage/étiquetage, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2001
(2013)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Eau potable, Normes, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Inspection, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1999
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau minérale, Eau potable, Normes, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2001
(2018)
Mot clé:
Déchets ménagers, Gestion des déchets, Égouts, Approvisionnement en eau, Eau potable, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2011
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2001
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
1995
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Planification environnementale, EIA, Institution, Accès-à-l'information, Conservation du sol/amélioration du sol, Fonds spécial, Législation de base, Infractions/sanctions, Gestion des déchets, Radiation, Pollution sonore (de l'environnement), Préservation de l'écosystème, Principe de précaution, Responsabilité/indemnisation, Éducation, Recherche, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Politique/planification, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
1995
(2019)
Mot clé:
Santé publique, Désinfection, Gouvernance, Normes environnementales, Radiation, Pollution sonore (de l'environnement), Normes, Protection de l’environnement, Eau potable, Eau minérale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Nutrition, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Commerce intérieur, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Eau à usage récréatif, Eaux thermales et médicinales, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2002
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Hygiène/procédures sanitaires, Résidus, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2021)
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Infractions/sanctions, Monitorage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Désinfection, Collecte de données/déclarations, Inspection, Approvisionnement en eau, Eau à usage récréatif, Normes de qualité de l'eau, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2001
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2000
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Inspection, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2000
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2000
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2002
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Limite maximum de résidu, Normes, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2004
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Limite maximum de résidu, Résidus, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2003
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Système d'alerte précoce, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2001
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2001
(2014)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Eau potable, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Collecte de données/déclarations, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2006
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Autorisation/permis, Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Eaux continentales, Monitorage, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Certification, Normes, Protection de l’environnement, Eaux superficielles, Aire protégée, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Liechtenstein
|
2004
(2018)
Mot clé:
Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Transformation/manutention, Cour/tribunaux, Règlement des différends, Mise en application, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Infractions/sanctions, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Eau potable, Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Approvisionnement en eau, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Mise en application, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Normes environnementales, Certification, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes, Protection de l’environnement, Monitorage, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Eau potable, Emballage/étiquetage, Eau minérale, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau minérale, Emballage/étiquetage, Normes, Eau potable, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Radiation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Inspection, Monitorage, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2015
Mot clé:
Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Inspection, Monitorage, Radiation, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Inondation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eau potable, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Bassin/captage/bassin versant, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé publique, Approvisionnement en eau, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution des eaux douces, Radiation, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection, Monitorage, Produits de nettoyage/détergents, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Entité non-gouvernementale, Contrat/accord, Monitorage, Radiation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Inspection, Monitorage, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2023)
Mot clé:
Eau potable, Commerce intérieur, Aire marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Recherche, Autorisation/permis, Zone marine, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Mise en application, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Eaux usées/déversement, Inondation, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Risques, Système d'alerte précoce, Planification environnementale, Normes environnementales, Eaux continentales, Monitorage, Santé publique, Eau à usage récréatif, Eaux superficielles, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2017
Mot clé:
Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Santé publique, Monitorage, Questions de procédures, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Ouvrages, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2019
Mot clé:
Eau potable, Eau minérale, Santé publique, Commerce/industrie/sociétés, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2006
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses, Eau potable, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Radiation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2023)
Mot clé:
Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Recherche, Collecte de données/déclarations, Santé publique, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX