- Implementé par
-
Législation |
République Tchèque
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Législation de base, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Émissions, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets industriels, Radiation, Protection des végétaux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2008
Mot clé:
Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Planification territoriale, Exploitation minière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2003
(2012)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Autorisation/permis, Mise en application, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2002
(2008)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Mise en application, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Législation de base, Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Substances dangereuses, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2011
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Autorisation/permis, Politique/planification, Échange de droits d'émission, Commerce intérieur, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Monitorage, Enregistrement, Taxe/impôt, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2005
(2011)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Collecte de données/déclarations, Émissions, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Substances dangereuses, Monitorage, Infractions/sanctions, Couche d'ozone, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Enregistrement, Changement de climat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2006
(2014)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Gestion/conservation, Exploitation minière, Collecte de données/déclarations, Royalties/redevances, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Législation de base, Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2008
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Législation de base, Collecte de données/déclarations, Déchets dangereux, Emballage/étiquetage, Lutte contre la pollution, Déchets solides, Mouvement transfrontière des déchets, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2002
Mot clé:
Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Gestion des déchets, Normes, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2009
(2014)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Boisement/reboisement, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Inventaire, Défrichement, Coupe de bois/exploitation forestière, Marquage/identificacion, Monitorage, Sous-produits forestiers, Parasites/maladies, Politique/planification, Forêt privée, Forêt publique, Enregistrement, Bois, Feux de forêts, Matériel de reproduction/semences, Royalties/redevances, Ramassage/récolte
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Législation de base, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Éco-produits/processus écologique, Eaux usées/déversement, Droits/redevances relatives à l'environnement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Institution, Monitorage, Enregistrement, Pollution du sol/qualité, Normes, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2003
(2009)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2003
(2011)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Planification environnementale, Infractions/sanctions, Politique/planification, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Législation de base, Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Planification environnementale, Politique/planification, Planification territoriale, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Autorisation/permis, Éco-produits/processus écologique, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Autorisation/permis, Enregistrement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2005
Mot clé:
Mise en application, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1999
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1999
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2008
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Eau de pluie, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Eaux continentales, Égouts, Déchets non-ménagers, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Pollution de la mer, Monitorage, Autorisation/permis, Planification environnementale, EIA, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Protection de l'habitat, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Santé des animaux, Production animale, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Lait/produits laitiers, Transformation/manutention, Produits de volaille, Abattage, Sous-produits animaux, Volaille
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2014)
Mot clé:
Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Inspection, Égouts, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2002
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
(2010)
Mot clé:
Monitorage, Normes environnementales, Questions de procédures, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX