- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Lutte contre la pollution, Législation de base, Remise en état des sols, Terrains urbains
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Législation de base, Politique/planification, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Législation de base, Institution, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Politique/planification, Gaz naturel, Transport/dépôt, Préservation de l'écosystème, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Planification environnementale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2002
Mot clé:
Hydrocarbures, Exploitation minière, Transport/dépôt, Plateau continental, Exploration, Législation de base, Mise en application, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Effet transfrontière, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Aire protégée, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Émissions, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets industriels, Radiation, Protection des végétaux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Périodes, Chasse/capture, Gibier, Oiseaux, Faune sauvage, Rongeurs, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Effet transfrontière, Politique/planification, Inondation, Catastrophe
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Législation de base, Politique/planification, Gestion des zones côtières, Terrains urbains, Commerce intérieur, Zonage, Expropriation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Législation de base, Protection de l'habitat, Planification environnementale, Normes environnementales, Patrimoine culturel, Aire protégée, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Faune sauvage, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Oiseaux, Gibier, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Catastrophe, Lutte contre la pollution, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Commerce intérieur, Minéraux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2008)
Mot clé:
Pollution de la mer, Normes environnementales, Protection de l'habitat, Législation de base, Autorisation/permis, Biocarburant, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Accord international-mise en oeuvre, Pollution par les hydrocarbures, Déchets organiques, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Effet transfrontière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2004
(2013)
Mot clé:
Législation de base, Aire protégée, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Législation de base, Aire protégée, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion/conservation, Pollution par les hydrocarbures, Déchets industriels, Autorisation/permis, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Eau publique, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2000
Mot clé:
Protection des animaux, Animal dangereux/animal nocif, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Production d'énergie hydroélectrique, Commerce intérieur, Énergie renouvelable, Subvention/incitation, Protection de l'habitat, Changement de climat, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Législation de base, Énergie renouvelable, Planification environnementale, Éco-produits/processus écologique, ZEE-Zone Economique Exclusive, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Changement de climat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2007
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2007
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2008
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Zones marines protégées, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Pollution de la mer, Exploitation minière, Hydrocarbures, EIA, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, Exploitation minière, Hydrocarbures, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Aquaculture, Droit d'accès, Pêche non-commerciale, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche protégée, Navire de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Équipement, Débarquement, Produits de la pêche, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Inspection, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Développement agricole, Terres abandonnées/terres vacantes, EIA, Mise en application, Effet transfrontière, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Développement agricole, Terres abandonnées/terres vacantes, EIA, Mise en application, Effet transfrontière, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Développement agricole, Terres abandonnées/terres vacantes, EIA, Mise en application, Effet transfrontière, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Normes, Protection de l’environnement, Législation de base, Flore sauvage, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Institution, Enregistrement, Classement/déclassement, Espèces menacées, Chasse/capture, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Autorisation de pêche, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Développement agricole, Terres abandonnées/terres vacantes, EIA, Mise en application, Effet transfrontière, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2008
Mot clé:
Aquaculture, Mariculture, Autorisation/permis, EIA, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Planification territoriale, Protection de l'habitat, EIA, Gestion des zones côtières
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2003
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Politique/planification, Animaux aquatiques, Commerce intérieur, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Produits de la chasse, Flore sauvage, Espèces menacées, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2003
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Gestion/conservation, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Ranch/reproduction en captivité, Autorisation/permis de chasse, Droits de chasse, Protection de l'habitat, Fonds spécial, Allocation/quota
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2000
(2012)
Mot clé:
Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Patrimoine culturel, Espèces menacées, Oiseaux, Commerce international, Conservation ex situ, Espèces migratoires, Protection des végétaux, Variété végétale, Utilisation durable, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2006
Mot clé:
Gestion/conservation, Biodiversité, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Conservation ex situ, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Oiseaux, Faune sauvage, Flore sauvage, Chasse/capture, Espèces exotiques, Ressources génétiques, Politique/planification, Recherche, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux, ICP-information et consentement préalables
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2006
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2007
Mot clé:
Législation de base, EIA, Lutte contre la pollution, Institution, Préservation de l'écosystème, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2004
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Oiseaux, Chasse/capture, Protection de l'habitat, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2005
(2011)
Mot clé:
Aire protégée, Oiseaux, Aire marine, Protection des espèces, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1981
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Exploration, ZEE-Zone Economique Exclusive, Plateau continental, Autorisation/permis, Politique/planification, Taxe/impôt, Transport/dépôt, Hydrocarbures, Concession, Commerce intérieur, Exploitation minière, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Classement/déclassement, Planification environnementale, Aire protégée, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Zone de conservation des eaux, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Mise en application, Gestion/conservation, Plateau continental, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
(2021)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche continentale, Mise en application, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Législation de base, Politique/planification, Institution, Zone marine, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mariculture, Souveraineté, Pollution de la mer, Aire marine, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Mammifères marins, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Autorisation/permis, Biocarburant, EIA, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Gaz naturel, Hydrocarbures, Politique/planification, Transport/dépôt, Plateau continental, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2000
(2012)
Mot clé:
Protection des animaux, Animal dangereux/animal nocif, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2012
Mot clé:
Oiseaux, Espèces menacées, Flore sauvage, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Législation de base, Aire protégée, Protection des espèces, Zones humides, Accès et partage des avantages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(1997)
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Gestion/conservation, Espèces menacées, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Oiseaux, Protection de l'habitat, Périodes, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1999
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur, Énergie renouvelable, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
1998
Mot clé:
Flore sauvage, Gestion/conservation, Certification, Protection des animaux, Préservation de l'écosystème, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2008
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Aire marine, Subvention/incitation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2005
(2023)
Mot clé:
Hydrocarbures, Gaz naturel, Énergie nucléaire, Législation de base, EIA, Effet transfrontière, Autorisation/permis, Éco-audit, Éco-produits/processus écologique, Normes environnementales, Patrimoine culturel, Production écologique/production biologique, Questions de procédures, Emballage/étiquetage, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Normes, Protection de l’environnement, Port, Eaux continentales, Ouvrages, Égouts, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1998
(2012)
Mot clé:
Législation de base, Aire protégée, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Politique/planification, Oiseaux, Expropriation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
Mot clé:
Oiseaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2006
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Politique/planification, Animaux aquatiques, Commerce intérieur, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Animal dangereux/animal nocif, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
1998
Mot clé:
Autorisation/permis, Oiseaux, Chasse/capture, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Biodiversité, Restrictions à l'utilisation, Faune sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2004
(2023)
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Patrimoine culturel, Subvention/incitation, Biodiversité, Utilisation durable, Éducation, Recherche, Développement durable, Zone de conservation des eaux, Eaux continentales, Zones humides, Eaux superficielles, Gestion des zones côtières, Législation de base, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Gestion/conservation, Accès et partage des avantages, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Mammifères marins, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Oiseaux, Rongeurs, Périodes, Autorisation/permis de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Autorisation/permis, Normes environnementales, Émissions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Ranch/reproduction en captivité, Hygiène/procédures sanitaires, Abattage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
(2017)
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Eaux continentales, Monitorage, Développement agricole, Engrais/nutriments, Aire protégée, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Oiseaux, Aire protégée, Tourisme, Faune sauvage, Gestion communautaire, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2014)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Drainage/assèchement, Ouvrages, Eaux continentales, Subvention/incitation, Protection de l'habitat, Ressources génétiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Planification environnementale, Mise en application, Protection de l'habitat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2008
(2014)
Mot clé:
Subvention/incitation, Patrimoine culturel, Faune sauvage, Flore sauvage, Éducation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Classement/déclassement, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Irrigation, Monitorage, Navigation, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Élimination de déchets, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Chasse/capture, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2007
Mot clé:
Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Oiseaux, Politique/planification, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2007
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Oiseaux, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Certification, Gibier, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Périodes, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Institution, Commerce intérieur, Enregistrement, Gaz naturel, Procédures judiciaires/procédures administratives, Plateau continental, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Planification territoriale, EIA, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Institution, EIA, Inspection, Infractions/sanctions, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Classement/déclassement, Zones marines protégées, Oiseaux, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Mollusques, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Planification environnementale, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Gestion/conservation, Transport/dépôt, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Normes environnementales, EIA, Institution, Monitorage, Inspection, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Protection de l'habitat, Animal dangereux/animal nocif, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Commerce d'espèces, Oiseaux, Insectes, Faune sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Reptiles, Commerce intérieur, Flore sauvage, Gestion communautaire, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Autorisation/permis, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Faune sauvage, Oiseaux, Gestion/conservation, Espèces menacées, Parcs nationaux, Aire protégée, Gestion communautaire, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Biodiversité, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Pêche maritime, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Aire protégée, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1995
Mot clé:
Détention d'animaux vivants, Aire protégée, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Biodiversité, Protection des espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
1996
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Gestion/conservation, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection de l'habitat, Accès-à-l'information, Institution, Infractions/sanctions, Ranch/reproduction en captivité, Droits de chasse, Responsabilité/indemnisation, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
1997
(2013)
Mot clé:
Législation de base, Pêche non-commerciale, Aquaculture, Pêche continentale, Institution, Subvention/incitation, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Aire marine, Infractions/sanctions, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Zones humides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
1998
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Aire marine, Protection de l'habitat, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
1996
(2011)
Mot clé:
Biodiversité, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Politique/planification, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1981
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Préservation de l'écosystème, Utilisation durable, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Zones humides, Aire protégée, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2004
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
EIA, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2005
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Organisme génétiquement modifié (OGM), Faune sauvage, Flore sauvage, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2005
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2005
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1993
(2013)
Mot clé:
Planification territoriale, Propriété, Droit d'usage, Droits de propriété, Transfert, Terres publiques, Aire protégée, Législation de base, Patrimoine culturel, Recherche, Responsabilité/indemnisation, Parcs nationaux, Institution, Biodiversité, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Tourisme, Normes environnementales, Questions de procédures, Financement, Gouvernance, Infractions/sanctions, Relations internationales/coopération, Classement/déclassement, Gestion/conservation, Espèces menacées, Mise en application, Monitorage, Forêt publique, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Zonage, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
EIA, Aire protégée, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1998
Mot clé:
Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Chasse/capture, Faune sauvage, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Inspection, Oiseaux, Aire protégée, Institution, Politique/planification, Reptiles, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1994
(2021)
Mot clé:
Planification territoriale, Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
EIA, Aire protégée, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(1997)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Gestion/conservation, Aire protégée, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Autorisation/permis de chasse, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1997
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Certification, Protection des animaux, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2000
(2005)
Mot clé:
Flore sauvage, Faune sauvage, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection des animaux, Biodiversité, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1997
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2001
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2001
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2001
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2001
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
1999
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Biodiversité, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Politique/planification, Autorisation/permis, Développement durable, Utilisation durable, Collectivité locale, Monitorage, Parcs nationaux, Infractions/sanctions, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Zonage, Mise en application, Droits/redevances relatives à l'environnement, Financement, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2005
Mot clé:
Biodiversité, Aire protégée, Protection de l'habitat, Politique/planification, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1998
(2014)
Mot clé:
Législation de base, EIA, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
1997
Mot clé:
Biodiversité, Aire protégée, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
1999
Mot clé:
Oiseaux, Espèces menacées, Flore sauvage, Biodiversité, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1997
Mot clé:
Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
1999
Mot clé:
Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1996
Mot clé:
Aire protégée, Politique/planification, Institution, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2002
Mot clé:
Biodiversité, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Politique/planification, Aire protégée, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2001
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
Mot clé:
Fonds spécial, Planification environnementale, Renforcement des capacités, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2002
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Zonage, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2009
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Autorisation/permis de chasse, Commerce international, Périodes, Aire protégée, Institution, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2000
(2010)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Aire protégée, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2007
Mot clé:
Chasse/capture, Mammifères marins, Oiseaux, Équipement de chasse/méthodes de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Protection de l'habitat, Animal dangereux/animal nocif, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Gestion/conservation, Oiseaux, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2008
Mot clé:
Aire protégée, Zonage, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Subvention/incitation, Fonds spécial, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Aire protégée, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Gestion des zones côtières, EIA, Expropriation, Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Mise en application, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Monitorage, Aire protégée, Parcs nationaux, Politique/planification, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Irrigation, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
Mot clé:
Chasse/capture, Périodes, Oiseaux, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
Mot clé:
Législation de base, Poissons d'eau douce, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Espèces exotiques, Pêche non-commerciale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Oiseaux, Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection de l'habitat, Périodes, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Émissions, Protection de l'habitat, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2017)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Inondation, Eaux continentales, Protection de l'habitat, Évaluation/gestion des risques, Eaux superficielles, Politique/planification, Effet transfrontière, Risques, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2017
(2018)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Loi-cadre, Gestion et conservation des pêches, Pêche continentale, Aquaculture, Pêche maritime, Poissons d'eau douce, Pêche non-commerciale, Collecte de données/déclarations, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Pêche étrangère, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2020)
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Politique/planification, Législation de base, Gestion des zones côtières, Terrains urbains, Commerce intérieur, Zonage, Expropriation, Planification territoriale, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2006
(2013)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Gestion/conservation, Parcs nationaux, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Plateau continental, Zone marine, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Minéraux, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche maritime, Zones marines protégées, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2013
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Certification, Gibier, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Périodes, Faune sauvage, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2005
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Biodiversité, Mise en application, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2010
(2013)
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Mise en application, Gestion communautaire, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, EIA, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Classement/déclassement, Mise en application, Éco-audit, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux, Chasse/capture, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2012
Mot clé:
Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Chasse/capture, Préservation de l'écosystème, Oiseaux, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2008
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Effet transfrontière, EIA, Conservation du sol/amélioration du sol, Politique/planification, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2010
(2012)
Mot clé:
Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Chasse/capture, Oiseaux, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Périodes, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Chasse/capture, Oiseaux, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Périodes, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Préservation de l'écosystème, Aire marine, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Planification territoriale, Planification environnementale, Politique/planification, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Exploitation minière, Terrains urbains, Zones humides, Politique/planification, Eaux continentales, Oiseaux, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Protection de l'habitat, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Santé des animaux, Production animale, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Zones marines protégées, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2011
Mot clé:
Planification territoriale, EIA, Autorisation/permis, Exploitation minière, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Forêt de protection, Politique/planification, Monitorage, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion/conservation, Oiseaux, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Zones marines protégées, Gestion/conservation, Aire protégée, Faune sauvage, Protection de l'habitat, Aire marine, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Gestion des zones côtières, EIA, Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2013
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Aquaculture, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
(2017)
Mot clé:
Planification environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Politique/planification, Législation de base, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Aire marine, Aire protégée, Protection de l'habitat, Zones marines protégées, Gestion/conservation, Mer territoriale, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2013
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Mollusques, Infractions/sanctions, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Changement de climat, Couche d'ozone, Planification environnementale, Politique/planification, Biodiversité, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Chasse/capture, Oiseaux, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Périodes, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Gestion/conservation, Oiseaux, Rongeurs, Périodes, Autorisation/permis de chasse, Protection de l'habitat, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux continentales, Navigation, Aire protégée, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux continentales, Navigation, Aire protégée, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2010
Mot clé:
Développement agricole, Subvention/incitation, Aquaculture
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Protection de l'habitat, Aire protégée, Faune sauvage, Oiseaux, Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Éducation, Politique/planification, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
(2019)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Faune sauvage, Espèces menacées, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
(2014)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2004
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Infractions/sanctions, Biodiversité, Protection de l'habitat, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Oiseaux, Insectes, Reptiles, Gestion/conservation, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Flore sauvage, Faune sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Certification, Gibier, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Périodes, Faune sauvage, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2014
Mot clé:
Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2003
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Monitorage, Aire protégée, Parcs nationaux, Gestion/conservation, Biodiversité, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2005
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Monitorage, Aire protégée, Parcs nationaux, Gestion/conservation, Biodiversité, Politique/planification, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2006
(2013)
Mot clé:
Détention d'animaux vivants, Protection des animaux, Marquage/identificacion, Autorisation/permis, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
1995
Mot clé:
Patrimoine culturel, Recherche, Variété végétale, Protection de l'habitat, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2006
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Fonds spécial, Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Aire marine, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2014
Mot clé:
Parcs nationaux, Accord sous-national, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2014
Mot clé:
Parcs nationaux, Aire protégée, Accord sous-national, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Zones humides, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2015
Mot clé:
EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Zone de montagne
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Monitorage, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche continentale, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche non-commerciale, Autorisation de pêche, Autorisation/permis, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Pêche maritime, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2013
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Éducation, Normes environnementales, Monitorage, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable, Législation de base, Biodiversité, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2013
(2014)
Mot clé:
Gouvernance, Parcs nationaux, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2013
(2014)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Enregistrement, Autorisation/permis, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Protection des espèces, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2015
Mot clé:
Gouvernance, Parcs nationaux, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2007
(2015)
Mot clé:
Planification territoriale, Aire protégée, Restrictions à l'utilisation, Espèces exotiques, Préservation de l'écosystème, Pâturage, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Pastoralisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Régime foncier, Planification territoriale, Aire protégée, Relevés/plans, Gestion des zones côtières, Cadastre/enregistrement des terres, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Flore sauvage, Biodiversité, Gestion/conservation, Institution, Enregistrement, Classement/déclassement, Espèces menacées, Chasse/capture, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Autorisation de pêche, Inventaire, Aire marine, Accès-à-l'information, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Zones marines protégées, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
(2015)
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Production d'énergie hydroélectrique, Commerce intérieur, Énergie renouvelable, Subvention/incitation, Changement de climat, Législation de base, Normes, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Pêche maritime, Biodiversité, Mise en application, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Politique/planification, Aire marine, Mariculture, Autorisation/permis, Législation de base, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Protection de l'habitat, Zones humides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions, Aire marine, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Périodes, Chasse/capture, Gibier, Oiseaux, Faune sauvage, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, Politique/planification, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Remise en état des sols, Conservation du sol/amélioration du sol, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Protection de l'habitat, Pollution de la mer, Exploitation minière, Exploration, Transport/dépôt, Plateau continental, Zones marines protégées, Fonds marins, Mer territoriale, Aire protégée, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Zones humides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2015
Mot clé:
Zones marines protégées, Aire protégée, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Zones humides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Zones humides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2015
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Zones humides, Aire protégée, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Loi-cadre, Gestion/conservation, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Exploitation agricole, Pastoralisme, Développement agricole, Pâturage, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Crustacés, Animaux aquatiques, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Inondation, Risques, Égouts, Biodiversité, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2015
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Responsabilité/indemnisation, Tourisme, Protection de l'habitat, Infractions/sanctions, Mise en application, Aire protégée, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2003
Mot clé:
Autorisation/permis, Législation de base, Oiseaux, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Droits de chasse, Chasse/capture, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion/conservation, Aire protégée, Périodes, Faune sauvage, Zonage, Protection des espèces, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Pêche continentale, Aquaculture, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Drainage/assèchement, Utilisation durable, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Oiseaux, Aire protégée, Zones humides, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Pêche maritime, Mariculture, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion des zones côtières, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Développement durable, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Zones humides, Autorisation/permis, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2016
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Pêche continentale, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Développement durable, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2016
Mot clé:
Pêche maritime, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zone de pêche protégée, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2016
Mot clé:
Pêche maritime, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zone de pêche protégée, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Politique/planification, Approvisionnement en eau, Eaux continentales, Collectivité locale, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
EIA, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Autorisation/permis, Pollution par les hydrocarbures, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Protection des espèces, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2010
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2016
Mot clé:
Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2012
Mot clé:
Pêche continentale, Espèces exotiques, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Mauvaises herbes, Développement durable, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2018
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Politique/planification, Protection de l’environnement, Utilisation durable, Protection des espèces, Infractions/sanctions, Gestion/conservation, Zone de conservation des eaux, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2010
Mot clé:
Utilisation durable, Aire protégée, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Restrictions à l'utilisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Gestion des zones côtières, EIA, Développement durable, Expropriation, Utilisation durable, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Biodiversité, Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Protection des espèces, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2022
Mot clé:
Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Zones marines protégées, Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2017
Mot clé:
EIA, Développement durable, Utilisation durable, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel, Infractions/sanctions, Accès-à-l'information, Terrains agricoles, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Collecte de données/déclarations, Risques, Planification environnementale, Inspection, Gestion intégrée, Planification territoriale, Monitorage, Politique/planification, Terres privées, Aire protégée, Protection de l’environnement, Terres publiques, Évaluation/gestion des risques, Terrains urbains, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Zone marine, Mer territoriale, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2015
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Législation de base, Coupe de bois/exploitation forestière, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Politique/planification, Oiseaux, Aire marine, Protection des espèces, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce d'espèces, Animal dangereux/animal nocif, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2012
Mot clé:
Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Espèces menacées, Oiseaux, Conservation ex situ, Espèces migratoires, Protection des végétaux, Variété végétale, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2014
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Agro-foresterie, Feux de forêts, Ressources génétiques, Zone de montagne, Évaluation/gestion des risques, Renforcement des capacités, Éducation, Pâturage, Coupe de bois/exploitation forestière, Monitorage, Politique/planification, Forêt privée, Forêt publique, Collecte de données/déclarations, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Classement/déclassement, Enregistrement, Coopérative/organisation de producteurs, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Subvention/incitation, Institution, Collectivité locale, Pastoralisme, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
Mot clé:
Terrains agricoles, Responsabilité/indemnisation, Propriété, Expropriation, Gouvernance, Institution, Aire marine, Zones marines protégées, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Enregistrement, Chasse/capture, Faune sauvage, Flore sauvage, Autorisation/permis, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1993
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Aire protégée, Biodiversité, Monitorage, Patrimoine culturel, Planification territoriale, Classement/déclassement, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Développement durable, Zone de conservation des eaux, Eaux souterraines, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2018
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Minéraux, Exploitation minière, Autorisation/permis, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1998
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, EIA, Effet transfrontière, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Risques, Responsabilité/indemnisation, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
1991
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Mise en application, Infractions/sanctions, Monitorage, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Ranch/reproduction en captivité, Lutte contre la pollution, Oiseaux, Protection des végétaux, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1996
(2023)
Mot clé:
EIA, Aire protégée, Collectivité locale, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Régime foncier, Exploitation minière, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
(2017)
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Protection de l’environnement, Développement durable, Utilisation durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Infractions/sanctions, Inspection, Autorisation/permis, Planification environnementale, Changement de climat, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Zone marine, Mer territoriale, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
1992
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Biodiversité, Aire protégée, Fonds spécial, Flore sauvage, Préservation de l'écosystème, Expropriation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
(2016)
Mot clé:
EIA, Questions de procédures, Participation du public, Procédures judiciaires/procédures administratives, Effet transfrontière, Monitorage, Relations internationales/coopération
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2011
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l’environnement, Zonage, Aire marine, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2012
Mot clé:
Aire protégée, Zonage, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Zone de montagne
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
EIA, Participation du public, Accès-à-l'information, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2007
(2023)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Subvention/incitation, Bassin/captage/bassin versant, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Ressources génétiques, Zone de montagne, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Santé publique, Forêt récréative, Développement durable, Autorisation/permis, Agro-foresterie, Agents de lutte biologique, Monitorage, Parcs nationaux, Relevés/plans, Utilisation durable, Aire protégée, Forêt privée, Forêt publique, Planification territoriale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux continentales, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2016
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Bioénergie, Changement de climat, Feux de forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Bois de chauffe, Politique/planification, Protection des végétaux, Forêt de protection, Forêt récréative, Recherche, Renforcement des capacités, Préservation de l'écosystème, Éducation, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Agro-foresterie, Zone de montagne, Forêt privée, Forêt publique, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Subvention/incitation, Sous-produits forestiers, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Planification territoriale, Apiculture/sériciculture, Production animale, Gestion des resources en eau douce, Aire protégée, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2023
Mot clé:
Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Protection de l’environnement, Changement de climat, Développement durable, Recherche, Responsabilité/indemnisation, Principe de précaution, Gouvernance, Planification environnementale, Politique/planification, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Législation de base, Biodiversité, Utilisation durable, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Oiseaux, Subvention/incitation, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX