- Implementé par
-
Législation |
Allemagne
|
2006
Mot clé:
Engrais/nutriments, Normes, Céréales/grains/riz, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Législation de base, Politique/planification, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Émissions, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets industriels, Radiation, Protection des végétaux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1999
(2007)
Mot clé:
Eaux souterraines, Eaux superficielles, Eau potable, Forage de puits/puits, Autorisation/permis, Expropriation, Irrigation, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Dessalement de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
(2008)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Eau publique, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2019
Mot clé:
Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2006
(2014)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Transport/dépôt, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Engrais/nutriments, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2006
(2022)
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1998
(2006)
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Engrais/nutriments, Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Développement agricole, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2007
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Enregistrement, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1997
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2005
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Enregistrement, Droits/redevances relatives à l'environnement, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2005
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Enregistrement, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2001
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Santé publique, Planification environnementale, Normes environnementales, Évaluation/gestion des risques, Mise en application, Lutte contre la pollution, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Prévention des déchets, Enregistrement, Inspection, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Échange de droits d'émission, Autorisation/permis, Radiation, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2009
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
Mot clé:
Engrais/nutriments, Certification, Commerce intérieur, Commerce international, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2006
(2012)
Mot clé:
Engrais/nutriments, Normes, Céréales/grains/riz, Infractions/sanctions, Cultures/pâtures, Produits agricoles, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, EIA, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1996
(2010)
Mot clé:
Substances dangereuses, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Inspection, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2005
(2013)
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Autorisation/permis, Normes environnementales, Émissions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Ranch/reproduction en captivité, Hygiène/procédures sanitaires, Abattage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2006
(2011)
Mot clé:
Substances dangereuses, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Inspection, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Santé des animaux, Production animale, Protection des animaux, Ranch/reproduction en captivité, Normes, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2011
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Déchets organiques, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Développement agricole, Subvention/incitation, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
1999
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
1997
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2011
Mot clé:
Exploitation agricole, Règlement des différends, Infractions/sanctions, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Eaux souterraines, Cour/tribunaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1996
(2015)
Mot clé:
Déchets organiques, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Élimination de déchets, Irrigation, Lutte contre la pollution, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1996
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Exploitation agricole, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Développement agricole, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1996
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Pollution de la mer, Aire protégée, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2002
(2010)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Commerce intérieur, Lutte contre la pollution, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Pesticides, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1999
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Développement agricole, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2000
Mot clé:
Exploitation agricole, Risques, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Production animale, Engrais/nutriments, Commerce intérieur, Autorisation/permis, Inspection, Transport/dépôt, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Production animale, Production végétale, Protection des végétaux, Engrais/nutriments, Commerce intérieur, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Engrais/nutriments, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2001
Mot clé:
Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Droits/redevances relatives à l'environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Eaux usées/déversement, Exploitation agricole, Développement agricole, Terrains agricoles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2000
Mot clé:
Aire protégée, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
Mot clé:
Engrais/nutriments, Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1999
(2000)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2007
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Eaux usées/déversement, Exploitation agricole, Développement agricole, Terrains agricoles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2003
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Exploitation agricole, Développement agricole, Engrais/nutriments, Production animale, Santé des animaux, Normes, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Volaille, Bovins, Porcins, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2006
(2017)
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Zonage, Utilisation durable, Accès-à-l'information, Exploitation agricole, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Eaux souterraines, Monitorage, Lutte contre la pollution, Eaux superficielles, Pollution du sol/qualité, Gestion des resources en eau douce, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1993
(2011)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Eaux superficielles, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2011
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2008
(2011)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Terrains agricoles, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Inspection, Engrais/nutriments, Mise en application, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Protection de l'habitat, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Santé des animaux, Production animale, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2000
(2012)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Normes, Production végétale, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Développement agricole, Biosécurité, Production animale, Production écologique/production biologique, Commerce intérieur, Normes, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Engrais/nutriments, Pollution du sol/qualité, Production animale, Santé des animaux, Normes, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Volaille, Bovins, Porcins, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2012
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
(2016)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Substances dangereuses, Produits agricoles, Engrais/nutriments, Protection des végétaux, Toxicité/empoisonnement, Législation de base, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2011
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Politique/planification, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Participation du public, EIA, Autorisation/permis, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Monitorage, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1997
(2005)
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Aire protégée, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2013
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Développement agricole, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Déchets organiques, Production végétale, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Aire protégée, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Engrais/nutriments, Biocarburant, Production animale, Normes, Transport/dépôt, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Volaille, Bovins, Porcins, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2017
(2021)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Emballage/étiquetage, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Infractions/sanctions, Production végétale, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2017
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Monitorage, Classement/déclassement, Inspection, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2017
(2022)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Inondation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eau potable, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2004
(2012)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Aire protégée, Politique/planification, Normes environnementales, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2017
Mot clé:
Exploitation agricole, Normes environnementales, Développement agricole, Normes, Protection de l’environnement, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets organiques, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2014
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Monitorage, Exploitation agricole, Production animale, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2022
Mot clé:
Terrains agricoles, Autorisation/permis, Certification, Eaux usées/déversement, Exploitation agricole, Gouvernance, Collectivité locale, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Développement agricole, Déchets organiques, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
(2023)
Mot clé:
Eau potable, Commerce intérieur, Aire marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Recherche, Autorisation/permis, Zone marine, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Mise en application, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Eaux usées/déversement, Inondation, Évaluation/gestion des risques, Eaux souterraines, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Risques, Système d'alerte précoce, Planification environnementale, Normes environnementales, Eaux continentales, Monitorage, Santé publique, Eau à usage récréatif, Eaux superficielles, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2021
Mot clé:
Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Restrictions à l'utilisation, Pâturage, Eaux souterraines, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2022
Mot clé:
Exploitation agricole, Protection de l’environnement, Développement agricole, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Déchets organiques, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2022
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Développement agricole, Déchets organiques, Restrictions à l'utilisation, Production végétale, Prévention des déchets, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2023
Mot clé:
Terrains agricoles, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Pesticides, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2000
(2007)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Développement agricole, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2014
(2015)
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2008
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Terrains agricoles, Eaux usées/déversement, Éco-produits/processus écologique, Recherche, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Mise en application, Monitorage, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Production animale, Déchets organiques, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2019
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Produits agricoles, Engrais/nutriments, Protection des végétaux, Toxicité/empoisonnement, Production végétale, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
(2018)
Mot clé:
Aire protégée, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Engrais/nutriments, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2014
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2013
Mot clé:
Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux, Eau potable, Prélèvement d'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Zonage, Ouvrages, Bassin/captage/bassin versant, Engrais/nutriments, Gestion des resources en eau douce, Substances dangereuses, Questions de procédures, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2017
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2015
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2015
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2017
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Luxembourg
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Approvisionnement en eau, Zonage, Lutte contre la pollution, Monitorage, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2015
Mot clé:
Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Conservation du sol/amélioration du sol, Commerce intérieur, Transport/dépôt, Enregistrement, Infractions/sanctions, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Aliments pour animaux, Engrais/nutriments, Déchets organiques, Production végétale, Normes, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX