- Implementé par
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Législation |
Irlande
|
2006
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Normes environnementales, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Crustacés, Animaux aquatiques, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2001
(2006)
Mot clé:
Pêche continentale, Pêche maritime, Mariculture, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1997
(2003)
Mot clé:
Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Crustacés, Normes, Animaux aquatiques, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Crustacés, Animaux aquatiques, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2000
Mot clé:
Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Pollution de la mer, Normes, Protection de l’environnement, Aquaculture, Mariculture, Mollusques, Poissons marins, Poissons d'eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1994
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Pollution de la mer, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Mariculture, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
- Abrogé par
-
Législation |
Union européenne
|
2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX