- Implementé par
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Législation |
Irlande
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2006
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Engrais/nutriments, Production végétale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2011)
Mot clé:
Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Politique/planification, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2004)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Substances dangereuses, Normes, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2001
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2001
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1992
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Inspection, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2000
(2004)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2000
Mot clé:
Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes, Élimination de déchets, Égouts, Normes environnementales, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Eau à usage industriel, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2002
(2010)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Commerce intérieur, Lutte contre la pollution, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Pesticides, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Eaux continentales, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2001
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1983
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Déchets ménagers, Effet transfrontière, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2003
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1986
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Monitorage, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Inspection, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1982
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Déchets ménagers, Monitorage, Effet transfrontière, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1984
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1984
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Monitorage, Déchets ménagers, Effet transfrontière, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2004)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Substances dangereuses, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Norvège
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Émissions, EIA, Pollution de la mer, Eaux usées/déversement, Préservation de l'écosystème, Inspection, Monitorage, Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Élimination de déchets, Plateau continental, Zone marine, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Déchets organiques, Gestion des déchets, Égouts, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Hongrie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Eau de pluie, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Eaux continentales, Égouts, Déchets non-ménagers, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2004
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, EIA, Monitorage, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2001
(2004)
Mot clé:
Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Politique/planification, Mise en application, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX