- Implementé par
-
Législation |
Slovaquie
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Émissions, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Hydrocarbures, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Hydrocarbures, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2001
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Santé publique, Planification environnementale, Normes environnementales, Évaluation/gestion des risques, Mise en application, Lutte contre la pollution, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Prévention des déchets, Enregistrement, Inspection, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Échange de droits d'émission, Autorisation/permis, Radiation, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Biocarburant, Gaz naturel, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2008
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Navigation, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2011
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Infractions/sanctions, Mise en application, Lutte contre la pollution, Port
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchéquie
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
1995
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Pollution de la mer, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Hydrocarbures, Substances dangereuses, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2014
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
Mot clé:
Hydrocarbures, Normes environnementales, Déchets dangereux, Normes, Protection de l’environnement, Émissions, Pollution par les hydrocarbures, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Institution, Gouvernance, Commerce intérieur, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX