- Implementé par
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Produits de la pêche, Lait/produits laitiers, Produits de volaille, Huiles/oléagineux/graisses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Céréales/grains/riz, Légumes/légumineuses, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Résidus, Produits agricoles, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Finlande
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Emballage/étiquetage, Transformation/manutention, HACCP, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Produits de la pêche, Additifs alimentaires, Résidus, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Inspection, Normes, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Inspection, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Produits agricoles, Boissons, Céréales/grains/riz, Légumes/légumineuses, Produits de la pêche, Fruits/noix comestibles, Viande, Lait/produits laitiers, Huiles/oléagineux/graisses, Mollusques, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Toxicité/empoisonnement, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2011
Mot clé:
Pêche maritime, Procédures judiciaires/procédures administratives, Poissons diadromes, Produits de la pêche, Zone de pêche, Pêche étrangère, Commerce intérieur, Commerce international, Espèces migratoires, Mer territoriale, Infractions/sanctions, Gestion et conservation des pêches, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions, Aliments pour animaux, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2011
Mot clé:
Toxicité/empoisonnement, Biosécurité, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2012
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Huiles/oléagineux/graisses, Résidus, Additifs alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus, Inspection, Infractions/sanctions, Aliments pour animaux, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pologne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Viande
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
(2011)
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Monitorage, Infractions/sanctions, Résidus, Toxicité/empoisonnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2007
(2011)
Mot clé:
Normes, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2010
(2013)
Mot clé:
Normes, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Transformation/manutention, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2020
Mot clé:
Aquaculture, Inspection, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Mollusques, Normes, Classement/déclassement, Toxicité/empoisonnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2017
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Toxicité/empoisonnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
1992
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Transformation/manutention, Emballage/étiquetage, Commerce intérieur, Inspection, Résidus, Limite maximum de résidu, Boissons, Fraude, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Union européenne
|
2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Céréales/grains/riz, Produits agricoles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Normes, Produits agricoles, Boissons, Céréales/grains/riz, Légumes/légumineuses, Produits de la pêche, Fruits/noix comestibles, Viande, Lait/produits laitiers, Huiles/oléagineux/graisses, Mollusques, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Produits agricoles, Boissons, Céréales/grains/riz, Légumes/légumineuses, Produits de la pêche, Fruits/noix comestibles, Viande, Lait/produits laitiers, Huiles/oléagineux/graisses, Mollusques, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Collecte de données/déclarations, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Produits de la pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Céréales/grains/riz, Huiles/oléagineux/graisses, Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement, Produits agricoles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Condiments/herbes/épices
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Légumes/légumineuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Toxicité/empoisonnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Produits agricoles, Céréales/grains/riz, Viande, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Produits de la pêche, Crustacés
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Fruits/noix comestibles, Transformation/manutention, Toxicité/empoisonnement, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Céréales/grains/riz, Produits agricoles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Produits agricoles, Boissons, Céréales/grains/riz, Légumes/légumineuses, Produits de la pêche, Fruits/noix comestibles, Viande, Lait/produits laitiers, Huiles/oléagineux/graisses, Mollusques, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Toxicité/empoisonnement, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Viande, Produits de la pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Produits de la pêche, Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Produits de la pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2016
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Céréales/grains/riz, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Produits agricoles, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Résidus, Normes, Céréales/grains/riz, Toxicité/empoisonnement, Produits agricoles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Fruits/noix comestibles, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2023
Mot clé:
Allaitement au sein/alimentation des enfants, Fruits/noix comestibles, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Céréales/grains/riz, Toxicité/empoisonnement, Produits agricoles, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX