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Circulaire nº 346 bis MET-CAPRO portant réglementation provisoire de l'exploitation du bois et du charbon de bois au Burkina Faso.

Pays/Territoire
Burkina Faso
Type du document
Miscellaneous
Date
1984
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Forêts
Mot clé
Coupe de bois/exploitation forestière Commerce intérieur Transport/dépôt Bois de chauffe Autorisation/permis Royalties/redevances Gestion forestière/conservation des forêts
Aire géographique
Afrique, Nations en développement sans littoral, Pays les moins avances, Sahel, Afrique de l'Ouest
Résumé

Cette circulaire porte réglementation provisoire de l'exploitation du bois et du charbon de bois au Burkina Faso. Elle porte, entre autre, distinction entre les divers types de commerçants, les critères d'attribution des quotas, l'indication des moyens de transport adéquats, les redevances dues pour les permis et pour les cartes professionnelles.

Texte intégral
Français