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Circulaire n°1689/MPMB/DGD du 2e décembre 2014 portant entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO: Positions tarifaires des espèces de bois et produits ligneux soumis à DUS à l'exportation.

Pays/Territoire
Côte d'Ivoire
Type du document
Miscellaneous
Date
2014
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Forêts
Mot clé
Bois Sous-produits forestiers Taxe/impôt Commerce international
Aire géographique
Afrique, Atlantique Nord, Afrique de l'Ouest
Résumé

La présente circulaire porte à la connaissance l’ensemble des services et usagers l’entrée en vigueur du TEC de la CEDEAO: Positions tarifaires des espèces de bois et produits ligneux soumis à DUS à l'exportation. A ce texte, est joint le tableau de concordance tarif SW/TEC CEDEAO des espèces de bois déclarées à l'exportation.

Texte intégral
Français
Site web
www.douanes.ci