- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2006
(2023)
Mot clé:
Substances dangereuses, Enregistrement, Autorisation/permis, Principe de précaution, Législation de base, Institution, Accès-à-l'information, Droits/redevances relatives à l'environnement, Commerce intérieur, Commerce international, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Inventaire, Emballage/étiquetage, Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2011
Mot clé:
Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Déchets solides, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
(2022)
Mot clé:
Pesticides, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Législation de base, Protection des végétaux, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Produits de nettoyage/détergents, Commerce intérieur, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2008
(2017)
Mot clé:
Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Commerce intérieur, Emballage/étiquetage, Commerce international, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Couche d'ozone, Substances dangereuses, Émissions, Commerce intérieur, Inspection, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2012
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Pesticides, Principe de précaution, Patrimoine culturel, Produits de nettoyage/détergents, Désinfection, Protection des végétaux, Commerce intérieur, Emballage/étiquetage, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
(2019)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pesticides, Principe de précaution, Pollution des eaux douces, Accès-à-l'information, Politique/planification, Protection de l’environnement, Protection des végétaux, Utilisation durable, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Renforcement des capacités, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Substances dangereuses, Santé publique, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX