- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2008
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Substances dangereuses, Monitorage, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2006
(2023)
Mot clé:
Substances dangereuses, Enregistrement, Autorisation/permis, Principe de précaution, Législation de base, Institution, Accès-à-l'information, Droits/redevances relatives à l'environnement, Commerce intérieur, Commerce international, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Inventaire, Emballage/étiquetage, Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Législation de base, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Autorisation/permis, Politique/planification, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2003
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
(2023)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Autorisation/permis, Politique/planification, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Échange de droits d'émission, Renforcement des capacités, Financement, Énergie renouvelable, Recherche, Normes, Protection de l’environnement, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Substances dangereuses, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Principe pollueur-payeur, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Substances dangereuses, Mouvement transfrontière des déchets, Transport/dépôt, ICP-information et consentement préalables, Commerce international, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1997
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
(2017)
Mot clé:
Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Commerce intérieur, Emballage/étiquetage, Commerce international, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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1985
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Couche d'ozone, Substances dangereuses, Émissions, Commerce intérieur, Inspection, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Monitorage, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Plateau continental, Zone marine, Exploration, Autorisation/permis, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Législation de base, Normes environnementales, Commerce/industrie/sociétés, Gestion intégrée, Normes, Protection de l’environnement, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers, Pesticides, Médicaments, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX