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Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
1981 (2000)
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Moniteur Belge nº 204, 23 octobre 1981, p. 13608 à 13611.
Sujet
Bétail
Mot clé
Parasites/maladies Apiculture/sériciculture Hygiène/procédures sanitaires Subvention/incitation Inspection Santé des animaux Production animale
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, "atteintes", "suspectes d'être atteintes", "suspectes de contamination", "le foyer", "agent apicole", etc. Le texte est formé par 27 articles divisés en 4 chapitres dont les plus importants sont: Mesures sanitaires (II); Lutte organisée contre des maladies des abeilles (III).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Abrogé par

Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.

Législation | Belgique | 2007 (2009)

Mot clé: Parasites/maladies, Apiculture/sériciculture, Hygiène/procédures sanitaires, Subvention/incitation, Inspection, Santé des animaux, Production animale

Source: FAO, FAOLEX