Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 2002 (2011) Source FAO, FAOLEX Sujet Bétail Mot clé Santé des animaux Médicaments Parasites/maladies Bovins Volaille Transport/dépôt Abattage Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Le présent arrêté porte la réglementation relative à la lutte contre la tuberculose bovine. Le texte comprend 39 articles divisés en 10 chapitres: Champ d’application (1er); Définitions (2); Suspicion (3); Foyer et zone de protection (4); Abattage par ordre (5); Statut sanitaire (6); Transport et commercialisation de bovins (7); Dispositions générales (8); Tuberculose aviaire (9); Dispositions finales (10). Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Abroge Arrêté royal concernant l'abattage par ordre des bêtes bovines atteintes de tuberculose clinique. Législation | Belgique | 1955 Mot clé: Abattage, Parasites/maladies, Santé des animaux, Bovins, Inspection, Subvention/incitation Source: FAO, FAOLEX Amendé par Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 octobre 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. Législation | Belgique | 2007 Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Bovins, Royalties/redevances Source: FAO, FAOLEX Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 octobre 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. Législation | Belgique | 2004 Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Bovins Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. Législation | Belgique | 2021 Mot clé: Santé des animaux, Médicaments, Parasites/maladies, Bovins, Volaille, Transport/dépôt, Abattage Source: FAO, FAOLEX