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Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
2002 (2011)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Santé des animaux Médicaments Parasites/maladies Bovins Volaille Transport/dépôt Abattage
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté porte la réglementation relative à la lutte contre la tuberculose bovine. Le texte comprend 39 articles divisés en 10 chapitres: Champ d’application (1er); Définitions (2); Suspicion (3); Foyer et zone de protection (4); Abattage par ordre (5); Statut sanitaire (6); Transport et commercialisation de bovins (7); Dispositions générales (8); Tuberculose aviaire (9); Dispositions finales (10).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Abroge

Arrêté royal concernant l'abattage par ordre des bêtes bovines atteintes de tuberculose clinique.

Législation | Belgique | 1955

Mot clé: Abattage, Parasites/maladies, Santé des animaux, Bovins, Inspection, Subvention/incitation

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 octobre 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine.

Législation | Belgique | 2007

Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Bovins, Royalties/redevances

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 octobre 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine.

Législation | Belgique | 2004

Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Bovins

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine.

Législation | Belgique | 2021

Mot clé: Santé des animaux, Médicaments, Parasites/maladies, Bovins, Volaille, Transport/dépôt, Abattage

Source: FAO, FAOLEX