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Arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
2006 (2013)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Parasites/maladies Santé des animaux Bovins Classement/déclassement Vaccination Certification Subvention/incitation Pâturage
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté règle la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine. Le texte comprend 26 articles répartis en 11 chapitres comme suit: Définitions (Ier); Mesures en cas de suspicion (II); Mesures dans le foyer (III); Levée du foyer (IV); Diagnostic (V); Vaccination (VI); Qualification des troupeaux (VII); Certificats (VIII); Mouvements et mise en pâture (IX); Indemnités au vétérinaire d'exploitation (X); Dispositions finales (XI). Dix annexes sont jointes.

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Abroge

Arrêté royal relatif à la qualification des troupeaux dans la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine.

Législation | Belgique | 1997

Mot clé: Parasites/maladies, Santé des animaux, Bovins, Classement/déclassement

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 novembre 2006 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine.

Législation | Belgique | 2011

Mot clé: Parasites/maladies, Santé des animaux, Bovins, Classement/déclassement, Vaccination, Certification, Subvention/incitation, Pâturage

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 novembre 2006 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine.

Législation | Belgique | 2015

Mot clé: Parasites/maladies, Bovins, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX